Hubert X... a été engagé en 1970 par le CREAI de Marseille, auquel a succédé l'association Régionale pour l'Intégration, en qualité de directeur de centre d'action socio-médico-pédagogique ; que, par lettre

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour complicité d'utilisation frauduleuse d'un label agricole, l'a condamné à 140 jours-amende

Roger Y..., Marcel Z..., Pierre A..., Paul B..., Roger C..., Jackie D..., Jacques E..., Hubert F..., Fernand G..., Charles G... et Gabriel H... ; AUX MOTIFS qu' « il ne subsiste plus devant la cour aucune

de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GROSSE Hubert

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1999, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement

Alain Hubert, demeurant 3, allée Le Titien, 87100 Limoges, 53 / M.

Jacques Lagare, demeurant chemin n° 13, 64350 Arricau-Bordes, 28 / de Mme Nadia Laidat, demeurant 22, rue Vincent Auriol, clos Henri IV, 64000 Pau, 29 / de M.

Hubert X... a souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF) une police d'assurance de responsabilité civile automobile; que, lors de la souscription, il n'a pas fait savoir que le véhicule

Hubert de C..., 5 ) M. Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 septembre 2002, qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'établissement, a confirmé le jugement l'ayant

La société Huet location (la société Huet) s'est engagée, par contrats du 11 août 2016, à mettre diverses machines-outils à disposition de la société Atria. 3.

Serge Humbert, demeurant 2, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses Montaigu, bâtiment V, 54140 Jarville-la-Malgrange, 82 / de Mme Sylvie Humbert, demeurant 12, avenue du Général de Gaulle, Les Terrasses

X... et Mmes Catherine et Aurélie X..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.

D... par l'ancienne direction, celle-ci étant devenue caduque par suite du changement de direction ; qu'il lui appartenait, s'il entendait maintenir Hubert D... en tant que responsable de la sécurité,

Ivan Auriel, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne » ; qu'il est encore soutenu que le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France

motifs que les poursuites sont exercées du chef de viols et que l'avocat de la partie civile demande le huis clos partiel et demande que Mme Chloé Y... soit autorisée à rester à l'audience ; que Me Hubert

Pascal Schneider, - Mme Aurélie Dufour, - M. Marc Napoli, - Mme Christine Demeule, - M.

elle parlait et dont elle tenait la main : qu'ainsi, Christine K... paraît avoir attendu que son acte produise effet ; que si Christine K... affirme avoir accéléré ce débit après qu'Hubert Z... a été

Hubert Y..., sur l'attestation duquel s'est fondée la cour d'appel, était directeur d'établissement, membre de l'équipe de direction, et qu'il avait lui-même mené au nom de l'employeur l'entretien accordé

Hubert, Joseph, Maxime, demeurant Chargé à La Roche Clermault (Indre-et-Loire), 43°) Monsieur DE...