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137 résultats pour « Hymans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261bcd58014677422fe5

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

MOLINIE, de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MASSENA FINANCE, - LA SOCIETE ATHENA PAUL HYMANS

Source officielle

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CC

cr

6137264ecd580146774248b2

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

d'agression sexuelle sur mineur de quinze ans par ascendant ; "aux motifs que la déposition de la victime était claire, précise et mesurée ; que, d'après le docteur Y..., si l'enfant présentait un hymen

Source officielle
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cr

61372577cd5801467741df89

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

chef de viols sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que l'examen gynécologique effectué par le docteur X..., sur la jeune F., mettait en évidence une érosion sanguinolente sur la partie gauche de son hymen

Source officielle
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cr

613725edcd580146774219a4

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

l'enfant présentait des traces suspectes ; que le docteur M..., médecin généraliste, diagnostiquait une vulvo-vaginite ; que le docteur N..., constatait une incision douloureuse sur le bord libre de l'hymen

Source officielle
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cr

613725f1cd58014677421bc3

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

été pénétrée par le sexe de son père ; que si aucun signe de défloration n'apparaissait lors d'un premier examen médical, une expertise gynécologique plus approfondie (D48) a permis de relever que "l'hymen

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d82b

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

15 ans, avec cette circonstance qu'il était leur ascendant légitime ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que "le docteur B..., médecin de PMI fait état d'une déchirure évidente ancienne de l'hymen

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cr

61372576cd5801467741def3

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

son père mettait son nez et sa langue dans son vagin, ne sont corroborées par aucun élément matériel ou constatations médicales, tout en relevant que le docteur colas, gynécologue, avait remarqué un hymen

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cr

6079a85c9ba5988459c4cec9

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

avait procédé à l'examen gynécologique d'Audrey et à son interrogatoire ; qu'Audrey avait été hospitalisée pendant cinq jours ; que l'examen médical révélait la présence de deux érosions au niveau de l'hymen

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cr

éré qu'il existaitc/Michel X

6137266fcd580146774258cd

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

faisant preuve de persuasion ; que, s'agissant des constatations médico-légales, et dès lors, qu'en toute hypothèse, Florence Y... reproche, pénétrations et fellations, le débat sur la complaisance de l'hymen

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cr

és judiciaires, alors qu'elle venait de déposer plaintec/Jean-Patrice Y

613726a2cd580146774273ab

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

quant à des pénétrations digitales subies de la part de son père, en présence des certificats du docteur A... du 4 août 1999 et du docteur Z... du 1er juin 2001 constatant l'existence de lésions de l'hymen

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cr

6137260acd58014677422817

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

l'interprétation psychanalytique de l'expert de D... de certains jeux de l'enfant dans son cabinet est en contradiction formelle avec les conclusions des experts B... et C... qui ont constaté l'existence d'un hymen

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soc

61372209cd580146773f9b72

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat indépendant des cadres, ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise (CFE-CGC), dont le siège social est à Paris (15e), 13, square Max Hymans

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cr

61372606cd580146774225ff

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

et une amie (D...) ont reçu les confidences de A... avant la révélation des faits ; que ces enfants indiquait qu'elle était triste quand elle en parlait ;- à l'examen gynécologique qui indique que l'hymen

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cr

61372583cd5801467741e684

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

mais précisait qu'il n'introduisait qu'une partie du gland dans le sexe de l'enfant ; que l'examen gynécologique de Céline démontre l'absence d'une défloration franche, révélant la persistance d'un hymen

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cr

6137263ecd58014677424100

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

relevé que sa crédibilité était normale, que sa plainte devant le Conseil de l'Ordre a été effectuée en juillet 1998 ; que les deux expertises gynécologiques établissent la compatibilité entre son hymen

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200413

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 avril 2019), se prévalant de ses droits sur son interprétation de l'hymne corse intitulée Diu vi Salvi Regina, réalisée et enregistrée lors d'une audition en vue d'obtenir

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01755

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

C... avait été constante dans la dénonciation d'actes de pénétration pénienne, que si les expertises gynécologiques ne sont pas concordantes, le premier expert ayant estimé que l'hymen de la jeune femme

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cr

61372695cd58014677426c32

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

. ; que le gynécologue, le docteur Jacques A..., qui l'a examinée à la demande de la mère de Marie Y..., a constaté qu'elle n'était pas déflorée mais avait un hymen distendu qui n'excluait pas une pénétration

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cr

61372689cd58014677426552

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

avec un doigt étaient non seulement conformes aux dires de l'enfant mais aussi aux constatations médicales effectuées et en particulier à celle de l'examen gynécologique qui a constaté une incision de l'hymen

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civ2

60794d1f9ba5988459c48123

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

L'hymen est intact.

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