Ivano, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ : - le premier, en date du 11 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol par ascendant

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... ; "aux motifs que " le pourvoi du prévenu a remis en cause l'ensemble des dispositions de l'arrêt rendu le 15 décembre 2003 ayant déclaré

Ivan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 avril 2005, qui, notamment pour escroquerie et abus de confiance, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois

recherche de la preuve de fraudes à l'établissement et au paiement de l'impôt sur le revenu, de l'impôt sur les sociétés et de la TVA qu'auraient commises notamment les sociétés Agrissi et Courgane, Ivan

Ivan A..., domicilié [...], pris tous trois en qualité d'héritiers de Roger A..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent

DENIS, AVOCAT, A LA PEINE DE DEUX ANS DE SUSPENSION, POUR AVOIR, NOTAMMENT, DISSIMULE A SON BATONNIER QU'IL AVAIT CAUTIONNE SEPT BILLETS A ORDRE TIRES SUR IVANOV, ALORS QUE, D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Jacques Y... et a confirmé la condamnation de Dango X... à lui verser, solidairement avec Radicha X... et Ivan

A... : qu'il est reproché à Larissa Y..., gérante de droit, ainsi qu'à Serguei X... et à Ivan A..., en qualité de co-gérants de fait le délit d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Larel, pour

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Calzaturificio Bettini Ivanoe et compagnie, dont le siège est à Fosso Venezia

fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James C..., Eddy F..., Nelly K..., Stéphane L..., Ivan

L'ENFANT DANS LES INSTANTS QUI ONT PRECEDE IMMEDIATEMENT L'ACCIDENT ET AU MOMENT OU CELUI-CI AVAIT EU LIEU, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE SUR LA VOIE RECTILIGNE, DONT ELLE PRECISE LA LARGEUR, LE JEUNE IVANOFF

Ivan, - LA SOCIETE PRISMA PRESS, civilement responsable, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers

Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Ivan

cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - IVANOV

Ivan, - Y... Serge, - Z...

Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit de la SNC de droit italien Calzaturificio Bettini Ivanoé

Mahdid, - L'ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DES VICTIMES DU CRASH D'IVATO (APAVI), parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT- DENIS DE LA REUNION

, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 22-23.292 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Ivanti