Z..., durant sa période de travail salarié, période au cours de laquelle il se trouvait seul avec les enfants qui lui étaient confiés par manque de poste budgétaire suffisant au sein de l'établissement

étant Allen C... ; qu'elle précisait avoir, après l'agression, demandé à Eric B... de contacter son oncle Bruno X... au vu de la situation de Ricardo Z... et constaté qu'une autre personne avait aidé

Jean-François, - Z...

: Statuant sur le pourvoi formé par Mme Malika Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant au collège Jean

Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Mme de-Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

X... et D... qui affirmaient qu'il avait aidé aux fouilles et aux prélèvements ; qu'il admettait que M.

Y... l'a aidé à restaurer la couverture d'un bâtiment lui appartenant et qu'il ignorait que le matériel utilisé et laissé durant plusieurs mois sur le chantier appartenait à M. X... ; que M.

JEAN-LUC ET A...

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2000, qui les a condamnés, le premier, pour détournement de fonds publics, à 1 an d'emprisonnement avec

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 14 novembre 2002), que Jean-Pierre X..., alors qu'il se

X... ; qu'il retient encore que la pérennité de ce soutien relevé entre 1987 et fin 1995, soit durant près de neuf ans est effective et que si le découvert bancaire ruineux accordé par la banque durant

des huit plaques de béton destinées à former le plancher entre la poutre n° 14 et celle n° 13 ; quoi qu'il soit prévu, semble-t-il, d'arrêter le travail à midi, Franck B... décidait de le poursuivre durant

Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Bendix, les conclusions de

Z..., conducteur d'un véhicule Volkswagen Golf (véhicule C) voyant cet accident, a stationné son véhicule également sur la bande d'arrêt d'urgence, devant celui de Monsieur Jean-Claude X..., pour lui

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande en divorce pour faute formée par Monsieur Jean X... et d'avoir confirmé le jugement déféré en ce qu'il avait

Durant votre mise à pied conservatoire, nous avons découvert que vous avez initié et facilité une correspondance non licite en 2004 entre Jérémy et une de ses tantes.

François, Jean, demeurant ... à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 5°) Monsieur CR... René, Louis, demeurant ... (Indre-et-Loire), 6°) Monsieur ALLOUCHERY A..., Jean, Michel, demeurant ...

(Nord), 2°) de Mme X..., Marie, Aimée, Danièle B..., épouse Y..., demeurant ... (Nord), 3°) de M. Raphaël B..., demeurant ...