en matériaux de construction ; qu'il a pris un congé sabbatique de onze mois à compter le 6 décembre 1995 ; qu'il a exercé, durant la suspension de son contrat, les fonctions de gérant de la société Junger

des renseignements ; qu'il avait pu pendant la guerre des Malouines, se rendre dans une base totalement inaccessible, ce qui ne pouvait s'expliquer que par "des appuis de tout premier ordre dans la Junte

l'arrêt retient qu'il ne pouvait "être accordé aucun caractère probant aux échanges de mail qui auraient été échangés le 5 juin 2015 entre un représentant de la société Les Vignobles du Châtel et "Zhao Junjie

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, L. 152-1 et L. 152-4 du Code monétaire et financier, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jun

Jung, exploitant agricole, a consenti une donation-partage à ses enfants, Raymond et Françoise ; que, selon cet acte, M.

existaient ; qu'à cela on peut ajouter que ces inscriptions existaient du chef de la SARL Le Séoul elles ne concernaient pas la SARL Azerty pour la vente à la SARL La France et de fait il appartenait à Me Jung

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'exploitation des transports Gérard Jung (la société Jung) a confié aux sociétés TFE Mulhouse et TFE

[U] a été engagé par la société Jung, à compter du 1er septembre 2009, en qualité de conducteur routier. 3.

[D], la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal

Jun X... » ; que par courrier du même jour adressé à 16 heures 13, M. Z..., signataire de la lettre recommandée de la veille, avait répondu : « Pas de problème. Nous ne retrouvions pas le document.

. ; qu'il a reconnu devoir à ce dernier les sommes de 300 000 francs, de 684 000 francs et de 70 000 francs ; qu'il avait accepté de domicilier chez lui le compte de Roger Y... à la Juske Bank au Danemark

ans, que par ailleurs le témoin Barthel a indiqué que la possession des époux A... était de "notoriété publique" et que "jamais" les époux B... n'ont mis en cause l'implantation de la maison des époux Jung

Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 2036 devenu l'article 2313 et l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Junier

de référé rendue le 21 mars 1952, en application de l'ordonnance législative du 21 avril 1945 (référé-spoliation), le président du tribunal civil de la Seine a condamné la société de droit allemand Junkers

(Pièces 3 et 3-1) ; que « CITRUS JUNOS », qui a pour autre nom « YUZU », désigne un agrume originaire de l'est de l'Asie (Pièce 1-6) ; que la société CITRUS JUNOS S.A.R.L., régulièrement immatriculée au

Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société June.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA DECISION ATTAQUEE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE, 7 AVRIL 1975), QU'APRES L'ADJUDICATION D'IMMEUBLES APPARTENANT A JUNG ET MIS EN VENTE PAR EXECUTION

DECISION ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE, 15 JANVIER 1974), RENDUE EN DERNIER RESSORT QUE LA BANQUE FRANCAISE DU COMMERCE EXTERIEUR ET LA BANQUE DE L'UNION PARISIENNE, CREANCIERES DE JUNG

ATTENDU, SELON LA DECISION ATTAQUEE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE, 28 JANVIER 1975), RENDUE EN DERNIER RESSORT, QUE DANS UNE PROCEDURE EN EXECUTION FORCEE POUR LA VENTE D'IMMEUBLES APPARTENANT A JUNG

Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté l'action par laquelle Jucker demandait que son voisin Koering, propriétaire d'une exploitation maraîchère