des barreaux à un mètre du lanterneau, uniquement composée à cet endroit de plaques de fibrociment, et que les deux salariés avaient outrepassé les limites de leur mission en décidant de procéder, au karcher

demande de nullité de la citation présentée par le prévenu ; "aux motifs qu'il est reproché à la citation d'avoir fondé des poursuites sur des faits erronés à savoir l'utilisation d'un nettoyeur "karcher

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE KADOUCH A, LE 20 JUILLET 1961, ETANT DETENTEUR DE 95 DES 100 PARTS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE

premiers juges l'ont, à bon droit, retenu dans les liens de la prévention ; que le 15 octobre 1991, il s'est électrocuté alors qu'il lavait une voiture au moyen d'un appareil de lavage de type "karcher

boulevard Gambetta ; qu'il avait remarqué qu'Kamel A... avait dans les mains une bouteille remplie d'un liquide qui sentait l'essence et que la bouteille n'était pas bouchée ; ... que Mohamed X... et Kaddour

la cession de l'activité GSM/GSM-R de la société Nortel Networks, placée en liquidation judiciaire, et prévu le transfert des contrats de travail de cent trente-huit salariés au profit de la société Kapsch

X..., de Me Jacoupy, avocat de la société Kaercher, les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 18 OCTOBRE 1976 BOUZID, EMPLOYE A LA MANUFACTURE MICHELIN A ETE BLESSE A LA TETE TANDIS QU'IL SE TROUVAIT AVEC KAOUCH DANS UN REFECTOIRE DE L'USINE ; QUE CET INCIDENT

Les caïds et leurs bandes s'allient à l'Imam pour faire régner l'ordre dans la rue et dans les consciences, selon la vieille alliance du sabre et du goupillon, en l'occurrence, la kalach et la djellaba

Philippe Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 31 / Mme Yvette Kadoch, épouse Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 32 / M.

ES-QUALITES DE SYNDIC DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, 18, RUE GEOFFROY-L'ANGEVIN A PARIS, A FAIT PRATIQUER UNE SAISIE-ARRET AUX FINS D'OBTENIR PAIEMENT D'UNE SOMME DE 10500 FRANCS, DONT IL ESTIMAIT REDEVABLE KADDOUR

allégations du salarié selon lesquelles il aurait été « amené à effectuer d'autres activités « comme le nettoyage des pompes tous les jours, nettoyage des pistes une fois par semaine à la brosse et au karcher

Z..., par l'intermédiaire de la société Agence immobilière Veron Lefevre (l'agence), aux droits de laquelle se trouve la société Caillard et Kaddour, un appartement précédemment loué à Mme A..., débitrice

; Sur le pourvoi de Kadour X... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; Mais sur le moyen de cassation relevé d'office, pris de la violation de l'article 113-3 du code pénal ; Vu ledit article

Kaddour X... fait valoir que son état est susceptible d'évolution, puisqu'il s'est vu prescrire un bilan du rachis cervical et du rachis lombo-sacré en janvier et septembre 2008 ; qu'il ajoute qu'il n'a

Kaddour, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre A, en date du 30 janvier 1989, qui, pour infraction à arrêté ministériel d'expulsion, l'a condamné à la peine de 5 mois d'emprisonnement

«déclassé» ; que l'expert note surtout, page 12, se référant au devis du 16 octobre 2005 de la société Provence Patine faisant allusion au carrelage qui a déjà souffert en raison à un nettoyage au karcher

Djemai Y..., agence postale de Mouladheim, 41290 Sedrata Souk Ahras (Algérie), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Kaddour Y..., en cassation d'une décision rendue le