AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique des pourvois formés par la clinique chirurgicale de Kennedy et M.

était transformée en société anonyme avec, entre autres actionnaires, la société Journel à compter du 1er août 1991 ; que, le 21 août suivant, la société anonyme Clinique Kennedy (la SA Kennedy),prenait

Y... s'étaient engagés sur un carrefour giratoire à double voie, alors qu'ils venaient tous deux du Boulevard Kennedy, que le premier, qui se dirigeait vers le prolongement de ce boulevard, circulait au

Z... suivait une trajectoire rectiligne sur le boulevard Gassion et que le véhicule B conduit par Mlle X... tournait à gauche vers l'avenue Kennedy, et a violé l'article 1134 du Code civil; et alors

F..., E..., Mme Leguy et la SCI Président JF C... ont assigné le syndicat des copropriétaires de la Résidence Kennedy pour voir déclarer la vente parfaite ; Attendu que MM.

. ; "aux motifs que, par plainte avec constitution de partie civile reçue le 5 janvier 1995, Guy X..., médecin anesthésiste et actionnaire minoritaire de la SA Kennedy, exposait que le rapprochement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriétaires de la Résidence "Kennedy", représentée par son syndic

., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-12.256 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa Kennedy

Jean-François A... et Elian B..., qui circulaient en mission de patrouille portée à proximité de la dalle Kennedy constituant un secteur bien connu de leurs services pour trafic de stupéfiants, ont remarqué

l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme [V] [J], domiciliée [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur amiable de la société Kenady

X..., ès qualités de liquidateur, a été condamnée à payer une certaine somme à la société Lionweld Kennedy par un jugement dont elle a interjeté appel ; que son adversaire ayant soulevé la tardiveté de

[S] a relevé appel le 18 février 2020 d'un jugement d'un conseil de prud'hommes ayant accueilli partiellement ses demandes dirigées contre les sociétés Dassault systèmes et Keonys.

Forces et média, trois contrats de licence dont deux datés du 15 janvier 1992 concernaient les jeux "ballon light foot" et "jeu de la paix" et le troisième du 22 juin 1992 le jeu "Qui a tué le président Kennedy

diligenté par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées (l'URSSAF) sur les années 2013 à 2015, pour son établissement de [Localité 3] (centre Kennedy

avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment le père de Kenny

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Kenty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Z... a été engagé par la caisse régionale de Crédit Mutuel Midi-Atlantique en qualité de cadre le 14 mars 1989 et occupait en dernier lieu les fonctions de directeur d'unité d'agence de Biarritz Kennedy

involontaire ; "aux motifs qu' " il résulte de la procédure d'enquête établie par les services du commissariat de police de Nîmes que, le 22 avril 2003, vers 19 heures alors qu'il circulait sur l'avenue Kennedy

Sur le pourvoi formé par Monsieur AKKI Y..., demeurant ... (8ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société KENNINGS

épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie, notamment contre Kenan