François X..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire des Etablissements Kempf, domicilié ..., 38/ la Société lilloise d'assurances et de réassurances (SLAR), dont le siège est ...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2002), que la société Kemppi

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de 1993 à 1996, les sociétés DBA, Pleneno distribution, Kerlann distribution, Armordis, Kergonez distribution, Chemont distribution et Kemper

François X..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire des Etablissements Kempf, domicilié ..., 38/ la Société lilloise d'assurances et de réassurances (SLAR), dont le siège est ...

service frein, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Kemper

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux et usage ; "aux motifs qu'avait été découverte une facture à entête Kemper

La Jolie, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de la société Kemppi France, dont le siège est ..., défenderesse à la

Hauts-de-Seine), 5, place de la Pyramide, quartier Villon, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1987, par la cour d'appel de Paris (7e chambre section B), au profit : 1°/ de la société anonyme KEMPF

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kemppi France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoty Finistère, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone de l'Hermitage, 29200 Brest, 2 / la société Kemper

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel-Restaurant Kempf, ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports KEMPF François, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Dambach-la-Ville

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kemppi

908 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer la cour d'appel non saisie de l'appel en garantie de la société civile immobilière Marne haute maison à l'encontre de la société Kemper

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bollig et Kemper

J..." établi par le Cabinet KEMPF qu'elle aurait retrouvé au début des années 2009 dans l'immeuble du [...]

X... a été engagé le 3 décembre 2009 par la société Kemppi France en qualité de "comptable unique" à temps complet ; qu'ayant en vain demandé à passer à mi-temps, il a pris acte, le 1er avril 2011, de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kemper Bie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

. ; QUE, PAR AILLEURS, GOURCEROL S'EST ENGAGE A VERSER UN POURCENTAGE DES BENEFICES A RAMPION, A KEMPF ET A DEMOISELLE Y..., DONT IL VOULAIT S'ASSURER LE CONCOURS POUR MENER A BIEN SA MISSION ;

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre B), au profit : 1°/ de la société KEMP et fils, dont le siège est rue Henri Moissan, Chelles