AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme KIEFFER, dont le siège est ...

chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Octant architecture, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , 2°/ à la société Kip

précaire de maintenir sur le domaine public les installations existantes, de démolir cette construction pour la réédifier sur la parcelle voisine lui appartenant, située au numéro 10 avenue du Commandant Kieffer

compagnie d'assurances Albingia, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : - la société Lafarge peintures, venant aux droits de la société anonyme des Etablissements Kiffer

cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998, date rectifiée au 23 mars 1999 par arrêt du 22 juin 1999, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Kieffer

cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998, date rectifiée au 23 mars 1999 par arrêt du 22 juin 1999, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Kieffer

pourvoi n° D 99-15.993), que le trésorier de Schiltigheim (le trésorier), après avoir déclaré au passif de la procédure de redressement judiciaire, ouverte le 3 mars 1997, à l'encontre de la société Kieffer

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alors qu'elles étaient associées au sein de la société Bernard Kieffer

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la compagnie Groupama ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mai 2003), que la société civile immobilière Jean Kiffer

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme KIEFFER, dont le siège est ..., Barr (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu

[T] [B], domicilié [Adresse 5], 3°/ à Mme [S] Kieffer, domiciliée [Adresse 6], 4°/ à M.

Descampeaux, anciennement dénommée Kipp Van Crayelynghe, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'A L'EXPIRATION D'UN MARCHE PASSE ENTRE LA SOCIETE COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE (C.E.O. ) ET LA VILLE DLE TOULON, LA SOCIETE KIEFFER

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Kip Europe, Kip Uk Limited, Caretrex logistiek Bv et Utax GmbH IL EST FAIT GRIEF à l‘arrêt

STATUE SUR CETTE CONTESTATION ET ADMIS LA SOCIETE VOGELGESANG AU PASSIF DE LA SOCIETE POLYFIBRIT POUR PARTIE DU MONTANT DE SA CREANCE PRETENDUE ; QUE, LE 20 AOUT SUIVANT, LA SOCIETE POLYFIBRIT AINSI QUE KIEFFER

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : C 22-23.504 Demandeur(s) : la société J J Kieffer services Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés

la loi des 16-24 août 1790, du décret du 16 fructidor an III, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Kiffer

SUR LA FIN DE NON RECEVOIR, SOULEVEE PAR LE DEFENDEUR : ATTENDU QUE JOLLY ET LA COMPAGNIE D'ASSURANCE L'UNION SOUTIENNENT L'IRRECEVABILITE DU POURVOI AU MOTIF QUE KIEFFER, AVOUE DE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES