Kirill, - X...

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Kiron, les conclusions de M.

contradictoires qui rendaient sa culpabilité douteuse, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors d'autre part que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, le seul témoin Kicin

professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SOTRACOM, - LA SOCIETE MONDIA KIRWAN

X... à son ancien employeur, la société Kiron galerie, un appel a été formé au nom du salarié à l'encontre du jugement du conseil de prud'hommes l'ayant débouté de ses prétentions tendant à obtenir le

maintenue en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 mai 1985), rendu sur renvoi après cassation, que les communes de Kirviller

contredites par les déclarations faites dans le cadre de la procédure par ladite concubine, les co-prévenus et indirectement par plusieurs personnes ayant entendu des conversations au cours desquelles Kievyn

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Légo AS, société de droit danois, 2 / la société Kirbi

PARIS, 8 JANVIER 1974), LA SOCIETE FRANCAISE SIEMENS, VOULANT ENVOYER A LA SOCIETE ALLEMANDE SIEMENS, DE PARIS A MUNICH, DEUX ET LEURS ACCESSOIRES, CHARGEA AU DEBUT D'AVRIL 1968 LA SOCIETE KIRWAN

Daniel, - la société Mondia Kirwan, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1997, qui, pour détention de marchandise prohibée

CODE DU TRAVAIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DENATURATION DU CONTRAT LIANT LES PARTIES, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME AGENCE MARITIME KIRWAN

de l'accusé à la requête du ministère public et avait donc la qualité de témoins acquis aux débats ; que, dès lors, la mention du procès-verbal des débats selon laquelle, après l'audition du témoin Kirdine

[C] Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que Monsieur [N] [C], né le [Date naissance 1] 1997 à Kirané (Mali) n'était pas de nationalité française et d'avoir

SUR LE TROISIEME MOYEN PRIS EN LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE M X..., ENGAGE EN 1972 PAR LA SOCIETE KIRAVIV EN QUALITE DE REPRESENTANT EXCLUSIF, A ETE LICENCIE

Osman Y..., demeurant C/O Kiline, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 novembre

Canada H4R 2C8, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Kirbi A/S, société de droit danois,

Canada H4R 2C8, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Kirbi A/S, société de droit danois,

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les grands Chais de France, société anonyme, dont le siège social est à Kirrwiller