CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 426 résultats pour « Krieger-Junger »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261fcd580146774231d9

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Steinitz, conseillers (arrêt, p. 2, 1 et 2), et que l'affaire a été jugée par la chambre de l'instruction composée de Mme Krieger-Bour, président, Mme Mazarin et M.

Source officielle

Page 1 sur 1422

Suivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01170

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Z..., liquidateur judiciaire de la société Isotherma Krief environnement, 2°/ à la société Bernard Krief institutionnel (BKI), société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société

Source officielle
CC

comm

61372366cd5801467740946b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Kriegf, rapporteur qui en a rendu compte à la cour, qui en a délibéré dans la composition suivante : Mme Foulon, président, MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201260

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[D] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Krief-[R], défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35a3

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'en décembre 1983 la société Paul Mausner a conclu avec la société Bernard Krief-Sélection,

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f738

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Kriegk et Cousteaux, conseillers et, lors du prononcé de l'arrêt de M. Roger, président, et de MM.

Source officielle
CC

civ3

6137224ecd580146773fbe01

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Perrin, président, et de Mmes Krieger-Bour et Staechele, conseillers, et que l'arrêt a été prononcé et signé par M.

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e45f

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Kriegk et Cousteaux, conseillers, tandis que, lors du prononcé elle était composée de M. Roger, président, ainsi que de MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00954

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernard Krief

Source officielle
CC

civ2

613724a8cd580146774174f5

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

X..., salarié de la société Krings international France (la société), a été victime d'une chute alors que, se trouvant à l'intérieur d'un container posé sur un camion, il tentait d'accrocher des pièces

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f112

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Kriegk, conseiller, et de Mme Tribot-Laspierre, conseiller désignée par ordonnance du premier président du 27 novembre 1995 ; "alors d'une part que, aux termes de l'article 191 du Code de procédure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00891

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

2°/ à la société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Isotherma-Krief

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert Y

61372577cd5801467741dfb4

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Botte, président et de Mmes Krieger-Bourg et Faure, conseillers, et de celui du 22 septembre 1994 que ladite chambre d'accusation était composée de M. Greff, président, de M.

Source officielle
CC

soc

61372414cd58014677411ffc

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

en matériaux de construction ; qu'il a pris un congé sabbatique de onze mois à compter le 6 décembre 1995 ; qu'il a exercé, durant la suspension de son contrat, les fonctions de gérant de la société Junger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100406

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Bonnet, conseillère référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de Mmes [T] [X] épouse [R] et [B] [X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Gaëlle Krieff

Source officielle
CC

civ3

607940db9ba5988459c3f65c

Cassation

17 avril 1970

17 avril 1970

EN VUE DE LES RETROCEDER A KRIEGER QUI DESIRAIT EGALEMENT ACQUERIR, PAR VOIE D'ECHANGE, LE TERRAIN APPARTENANT A RUFF; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUDIT ARRET D'AVOIR REFUSE A LA SAFER L'EXERCICE DU

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106c5

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... a été engagé, le 1er novembre 1996, par la société Suisse Bernard Krief consulting en qualité de "directeur général de la société Bernard Krief Moscou" ; que le contrat de travail comportait une clause

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00202

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

: Vu les articles L. 267 du livre des procédures fiscales et 1745 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugements des 30 avril et 21 mai 2010, la société Isotherma Krief

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10033

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

"a connaissance des instances judiciaires qui opposent actuellement les sociétés Krief group et CM-CIC lease (ordonnance de référé de M. le président du tribunal de commerce de Paris des 25 octobre et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01513

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

15-15.644, R 15-15.645, S 15-15.646, T 15-15.647, U 15-15.648, V 15-15.649, W 15-15.650, X 15-15.651, Y 15-15.652 et Z 15-15.653 ; Sur le moyen unique des pourvois principaux de la société Bernard Krief

Source officielle