en divers pays d'Afrique, prétendument destinataires ; que les représentants de la société Kuhn et Nagez en professionnels avisés ne pouvaient ignorer cette anomalie, M.

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Kuhne et Nagel, de Me Cossa, avocat de la société Bezombes et de MM.

Jean-Marc Z..., demeurant ... (13e) (Bouches-du-Rhône), en cassation de deux arrêts rendus le 25 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en- Provence (18e Chambre sociale), au profit : 1 ) de la société Kuhn

Kuhn, président, et de MM.

.; " aux motifs que si de nombreuses anomalies ont été relevées à l'encontre de la société Kuhn et Nagel (transit par la France avec apurement du premier T1 émis en Belgique et création d'un nouveau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kuhne et Z..., société anonyme, dont le siège est gare

Taylor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Kuhne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Kuhn, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

. ; qu'en effet, il est établi et non contesté que Paul Y..., président du directoire de la société Kuhn, avait donné à Jean-Pierre X..., cadre administratif qui présidait le CHSCT, une délégation de pouvoir

CIV.3 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 mars 2017 Rejet M.

droits de la société Packard Bell Angers, 4°/ la société Packard Bell BV, dont le siège est [...] , 5°/ la société MSIG Insurance Europe AG, dont le siège est [...] [...], contre l'arrêt rendu le 12 mai

Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1re chambre civile), au profit de la société anciens établissements Kuhn

l'Industrie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société anonyme Anciens Etablissements Kuhn

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel

DB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 24 mai 2023 Rejet M.

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 mai

réassurance (STAR) que sur le pourvoi incident relevé par la société Entropie, actuellement dénommée Weir Entropie : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Entropie a confié à la société Kuhne

Mans les 2èmes et 4èmes samedis de chaque mois selon les horaires et modalités de l'association; par arrêt en date du 18 mars 1996, la Cour saisie sur l'appel de Martine X... de la dernière décision

Kuhn, président et de MM. A... et Georges Martin, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt de M.

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Kuehne+Nagel, après débats en l'audience publique du 21 avril 2022 où étaient