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11 résultats pour « LENCIONE Laetitia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éré qu'il existaitc/Jean-Richard X

61372642cd580146774242dc

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

, Bérangère, attestant du refus de Laetitia de se laisser embrasser par René Y... dans la chambre d'hôtel - les expertises psychologiques et psychiatriques de Laetitia qui ont toutes révélé des manifestations

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00591

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Il était noté une lésion traumatique vulvaire à type d'ecchymose et des lésions traumatiques sanglantes hyménéales à type d'ecchymose et de déchirures.

Source officielle
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cr

édure suiviec/Hafid Y

6137269bcd58014677426fb0

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Laëtitia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 28 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Hafid Y... du chef de blessures involontaires et

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cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

, le Dr X..., chirurgien, a ainsi conclu son rapport : 1) si l'on excepte l'intervention réalisée le 12 janvier 1992 à l'hôpital de Fécamp, les soins apportés à Laetitia A...sont conformes à l'état

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cr

613726a9cd580146774277a3

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Y... perdait le contrôle de son véhicule Renault 19 dans une courbe à gauche alors qu'il circulait sur une route départementale en provenance de Lithaire et en direction de la Haye-du-Puits ; que Laetitia

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00142

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR jugé que le licenciement de Mlle Laetitia X... reposait sur une faute grave et D'AVOIR débouté Mlle Laetitia X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200488

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Thomas X..., Mmes Aurélie, Emilie et Laëtitia X..., cette dernière agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Z..., et M.

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civ3

60794bdc9ba5988459c44253

Cassation

4 juillet 1979

4 juillet 1979

ET LES MEUBLES QUI LA GARNISSAIENT A SA NIECE LAETITIA Y..., EPOUSE D...; QUE, PAR PLUSIEURS ACTES NOTARIES DES 17 ET 18 DECEMBRE 1971, DAME Z...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110340

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                                     , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de sa fille Laetitia

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06893

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Christophe X..., - Mme Laetitia X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Thiphanie et Romain X..., - Mme Valérie X..., tant en son nom personnel qu'en

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

A... sans aucun signe distinctif et sans crier "police" ; que Mme Laetitia H..., journaliste au sein de la société ISOETE production, (qui partage les locaux de la société où travaillent Mme G... et Patrick

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