; qu'en l'espèce, la cour d'appel a condamné l'architecte et son assureur à réparer les conséquences d'un phénomène de salissures sur bandeaux, du fait de l'absence de couvertines accompagnées de larmiers

Oum Keltoum, veuve de Mohammed Larbi X..., 2°/ M. Nacer X... Moulay, 3°/ Mme Khadija X... Lalla, 4°/ M. Omar X... Moulay, 5°/ Mme Amina X... Lalla, 6°/ Mme Zahra X...

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention de violence, a prononcé sur les intérêts civils ;

Richard A..., demeurant ensemble ..., 4°/ de la société Guillaume Maroquinier, anciennement dénommée Lami Maroquinier, dont le siège est ..., 5°/ de M.

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 janvier 1996, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, a prononcé des pénalités fiscales;

imposant le contact de son corps, et lui demandait d'avoir des rapports sexuels avec lui, en lui promettant un déroulement intéressant de sa carrière ; que plusieurs salariées ont indiqué avoir vu A... en larmes

condamné de ce chef, en le déclarant également civilement responsable du préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs que l'accident est dû à un mauvais accrochage de la nacelle, réalisé par Larbi

Vincent X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Largier et Cie, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

nuit, retrait de son bureau, absence d'information en temps utile sur son avancement, etc), lequel se suicidera dans les heures suivant un entretien avec son chef hiérarchique dont il était sorti en larmes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Lardiers, représentée par son maire, hôtel de ville à Lardiers

Company, pour les besoins de la consignation des navires d'armements clients, ont allégué contre cette dernière une créance résultant des comptes d'escales pour demander la saisie conservatoire du navire Larbi

lecture de l'arrêt de condamnation et des textes de loi appliqués et avant de donner aux accusés l'avertissement prévu par l'article 370 du Code de procédure pénale, le président a donné au seul accusé Larbi

en l'absence d'un appel incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 octobre 1999), que la société Le Souper fin, preneuse à bail d'un local à usage commercial, propriété de la SCI Cap Larmor

Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Largier-Giraud immobilier, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de

[V] à l'égard de Mme [E] qu'elle avait pu constater personnellement et comment le 19 novembre 2016, Mme [E] s'était confiée à elle, en larmes, en expliquant à quel point M.

du chef d'homicide involontaire, ainsi que son assureur, la MACIF, ont été assignés en responsabilité et indemnisation devant le tribunal de grande instance par les parents de la victime, M. et Mme Lamri

corroborées par les déclarations de tiers, notamment son cousin Steve et Aurélie, l'amie de celui-ci, ainsi que du caractère authentique de la révélation faite à sa tante lors d'une crise d'angoisse et de larmes