Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la société Garage Leblanc, société à responsabilité limitée,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leblanc, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

société Suditherm, ont formé le pourvoi n° P 23-19.217 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à la société ELM Leblanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Geneviève Leblanc, agissant en sa qualité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Z 97-44.271 formé par la société civile professionnelle (SCP) Leblanc C..., dont le

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 30 octobre 2003), que la société AGB a conclu un contrat de sous-traitance avec la société Leblanc

Luc Leblanc, conseiller", par "Mme Marie-Antoinette Colas, conseiller", alors selon le moyen : 1°/ qu'en décidant subitement, le 24 juin 2015, d'avancer la date de l'audience de plaidoiries, initialement

Les sociétés [B] et [Z] [L] et Leblanc Lehericy [G], devenues MJS partners et Alpha mandataires judiciaires, désignées liquidateurs, ont assigné M.

elle s'engageait à lui livrer une quantité de blé contre une lettre de crédit ou une quantité de sorgho ; que la société Sointra a souscrit, par l'intermédiaire d'un courtier, la société Pierre Leblanc-JN

notamment l'objet d'un contrat entre la direction des achats d'EDF, rue Vivienne, et la société Nexans France, 16 rue Monceau à Paris 8ème, ainsi que d'un autre contrat avec la société Sagem 27, rue Leblanc

des achats clé EDF (23 rue de Vienne à Paris 8ème) et la société Nexans France 16, rue de Monceau à Paris 75008 (cote 110 de l'annexe 5), ainsi que d'un autre contrat avec la société Sagem 27, rue Leblanc

La société Leblanc-[H]-Hermont, devenue la société Alpha mandataires judiciaires, a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution de ce plan. 4.

VERSINI, PRESIDENT, MM LECLACHE ET FONTAINE, ASSESSEURS ; ALORS QUE LA NOMINATION DE M.

LECLACHE, JUGE D'INSTRUCTION AFFECTE AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, M.

MARC-ANDRE, QUI A ETE RECONNU LE LENDEMAIN PAR LEBLANC, ALORS RETENU DANS LES LIENS DU MARIAGE ; QUE DAME Y...

à usage d'habitation à l'entreprise Maia Sonnier qui a sous-traité les lots chauffage, plomberie et sanitaires à la société Martin, laquelle a installé dans l'immeuble des chaudières de marque ELM Leblanc

DATE, LES DEBATS ONT ETE REPRIS AVEC UNE COMPOSITION DIFFERENTE DE LA COUR SANS QUE LES CONCLUSIONS AIENT ETE REPRISES ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET CONSTATE QUE DEVANT M DESWARTE, PRESIDENT ET MM LECLACHE

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 4 mai 2023, la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, agissant au nom de la société Leblanc, a déclaré se désister du pourvoi.