Jeanne, épouse LESPINASSE, 2°/ Monsieur Pierre LESPINASSE, demeurant ensemble à Beaupoyet, Mussidan (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (DIJON, 6 MARS 1973), D'AVOIR CONDAMNE LESPINASSE, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ATELIERS BERTHIER MONTCHANIN

X... a donné à bail à la société Peletier Haussmann hôtel un immeuble à usage commercial et confié au cabinet Lepinay et Mallet la gestion de son bien ; qu'un congé a été délivré à la locataire, le 28

MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL DE N'AVOIR RENDU L'ARRET DEFERE (DIJON, 22 OCTOBRE 1971) CONFIRMANT LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE QUI A PRONONCE LA FAILLITE PERSONNELLE DE LESPINASSE

Hubert X... et de sa mère et dans les locaux professionnels constituant le siège social de la SCI La Madrière à Lespinasse-Haute Chancelade (Dordogne) où étaient susceptibles d'être détenus des documents

Hubert X..., demeurant à Chancelade (Dordogne), Lespinasse-Haute, en cassation d'une ordonnance rendue le 27 janvier 1988, n° 520/88, par le président du tribunal de grande instance de Périgueux qui

Moreau-Lespinard, société civile professionnelle notariale, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à M.

Claude B..., demeurant Lotissement Lespinasse à Saint-Geyrac (Dordogne), 4°) de M.

Y... avait commis des fautes, d'une part, pour avoir déposé les fonds sur son compte courant d'associé au sein de la société Lepinoy innovation alors qu'il lui avait été demandé de les investir dans le

ONT DENIE CATEGORIQUEMENT LE FAIT IMPUTE PAR LESPINE A FRANCIS X...

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Villas Lespine à payer à M.

LUI-MEME, QUI DOIT CONTENIR DANS SES ENONCIATIONS LA PREUVE DE SA REGULARITE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QU'IL A ETE RENDU PAR MM DIDIER, PREMIER PRESIDENT, M TECHER, CONSEILLER ET LESPINASSE

La société Profilage du Sud-Ouest (PSO), société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 31150 Lespinasse, a formé un pourvoi le 27 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 2 février

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Villas Lespine à payer à M.

Y... une somme de 550 000 francs avec mandat d'effectuer un "investissement dans les affaires de Lepinoy Industrie de Dijon et plus particulièrement dans le projet de reprise de la société Artis du Mans

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 10 JUILLET 1974) D'AVOIR CONFIRME LE JUGEMENT DE PREMIERE INSTANCE, PAR LE SEUL MOTIF QUE LESPINE NE PRESENTE AU SOUTIEN DE

Leroux Z..., tous deux domiciliés ..., et représentés par le Cabinet Lepinay Malet, administrateur de biens, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

X... travailleur intérimaire, à déterminer la valeur du risque des taux 2010 et 2011 de l'établissement utilisateur de Lespinasse de la société Sobeca à partir d'un tiers des coûts moyens fixés par arrêtés