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123 résultats pour « Liliane SURJOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d089ba5988459c47dd3

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Christian Cottalorda, pris en sa qualité d'ex-associé de la SCP Cottalorda & Surjous et venant à la suite de Me Lucien Espeillac décédé, domicilié 46, rue St Guilhem, 34000 Montpellier, 24 / de la compagnie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

L... , - M Pascal X..., - Liliane D..., - M. BC... C..., - M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200437

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour MM. Alain et Nicolas X... et Mme Liliane X...

Source officielle
CC

soc

61372152cd580146773f2ce8

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

(HautRhin), 6°) Mme Liliane A..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00256

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour Mme X... (demanderesse au pourvoi principal).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100056

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

A... et de l'établissement UGECAM d'Alsace, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de Mme Liliane X... et de Mme Sandrine X... épouse Y..., l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00939

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 mars 2018 par la SCP Spinosi et Sureau

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f11f

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Olivier A..., 2 / Mme Véronique Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre civile), au profit de Mme Liliane

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f560

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de Me ROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PEROU Liliane

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2015:PL00620

Cassation

3 juillet 2015

3 juillet 2015

X..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités ; Une constitution en intervention volontaire a été déposée par la SCP Spinosi et Sureau, avocat du Défenseur des droits ; Des observations ont été déposées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301311

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

I, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Z..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202ad

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Liliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1998, qui, pour vol, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Liliane X

6079a8d99ba5988459c4f1aa

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

formé par : - LA SOCIETE PIERSON DIFFUSION, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Liliane

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100703

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Mme Monique X..., domiciliée [...]                                , contre l'arrêt rendu le 26 avril 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Liliane

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740da82

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Liffran, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c566

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Liliane, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1992 qui, dans la procédure suivie contre elle pour abus de confiance, l'a condamnée à 6 mois

Source officielle
CC

soc

613722e2cd58014677402bb3

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Choppin Haudry de Janvry, Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613721c4cd580146773f70f5

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Raymond, Eugène I..., demeurant le Surcouf, bât D, ... à Sainte-Maxime (Var), 4°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10369

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Liffran, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de L'UNEDIC délégation CGEA Ile-de-France-Ouest, centre de gestion et

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc7e

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

1,70 m à 1,75 m, de corpulence moyenne, aux cheveux frisés mais plus précisément ondulés sur toute la tête, qu'il était blond, qu'il avait les yeux bleus et portait une chemisette ; considérant que Liliane

Source officielle

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