et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour exhibitions sexuelles, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 ans

Lionel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI du 4 juillet 2000 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du NORD sous l'accusation de violences mortelles ; Vu le mémoire

- LA SOCIETE VALERIAN, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 17 février 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Lionel

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un mois de suspension du permis de conduire ;

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour destruction et détérioration de biens appartenant à autrui par l'effet d'un incendie

Lionel, LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2005, qui, pour homicide involontaire, a condamné le premier

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

de troubler la tranquillité d'autrui ; "aux motifs, propres ou repris des premiers juges, qu'il résulte des pièces du dossier, notamment d'une mise sous surveillance de la ligne téléphonique de Lionel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 4 mai 2005), que Lionel X...,

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 23 novembre 1995, qui a condamné chacun d'eux, pour tentative de meurtre, vols et tentative de vol avec arme et association

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Lionel Y... du chef de rébellion ; Vu le

Lionel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 septembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Paulette Y..., épouse Z..., des

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 11 mars 1997, qui, pour violences aggravées et violences avec arme, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement, a ordonné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 avril 2003), que Lionel

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, pour abus de confiance et escroquerie, les a condamnés à 15 mois d'emprisonnement avec

Y... qui était en compagnie de Lionel, tous les deux nus et se masturbant ; qu'Antonio X...

déclarations, rétractées par la suite, ont été retenues à charge contre lui, pour le déclarer coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants et le condamner de ce chef ; "aux motifs que Lionel