société Stomal au titre du programme de médicalisation du système informatique de la société ainsi que sur le rachat de plus de 10 % des parts de la société Châteaubanne par les sociétés Stomal et Little

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 novembre 2000), que la société Philippe Dancet Développement (la société PDD), à laquelle la société Little

(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COLMAR, LE 6 MAI 1977), LITZLER, AUQUEL LA SOCIETE LOCABAIL (LOCABAIL) AVAIT DONNE

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société My Little

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que, prétendant que le matériel que lui avait livré la société Little Big Shop (la société

CONTRAT DE TRAVAIL POUR LEQUEL MULLER ETAIT REDEVABLE DES COTISATIONS D'EMPLOYEUR RECLAMEES PAR LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, LA COUR D'APPEL ENONCE ESSENTIELLEMENT QUE L'ACTIVITE DE DAME LITZLER

X... a donné un conseil génétique favorable, en reprenant le diagnostic de la maladie de Little, formulé par les médecins traitants de M.

X..., notaire à Pau, le lot n° 3 a fait l'objet d'un partage conduisant à une subdivision en un lot 3a appartenant aux trois copropriétés Green Park, Park Anglais et Little Park et 3b attribué aux époux

1993, 215 000 000 francs a, dans le cadre de la procédure de règlement amiable de la loi n° 84-148 du 1er mars 1984, décidé de sa restructuration et de sa reprise par la société de droit anglais Kitty Little

démontrer que ces costumes ont été commercialisés en France antérieurement à la commercialisation, la même année, par la société Widmann des modèles "Demonia", "Mortimer", "Perfida", "Gladiator", "Little

Christopher X..., demeurant 11, Selbourne road, Little Hampton, 23269 Grande Bretagne, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

registres ; que les registres apparaissant conformes à la réalité de la situation, il ne peut être reproché à Françoise G... aucun faux ou détournement quelconque ; 3)- détournement des pensions de Little

R... laquelle conteste avoir épousé ce dernier le 18 juillet 2014 à Las Vegas (USA) au sein de la Little Church of the West.

SOIT EVALUE PAR COMPARAISON AVEC SES CAPACITES ANTERIEURES A L'INFRACTION, CAPACITES DEJA FORTEMENT DIMINUEES DU FAIT DE SA PARALYSIE DU TYPE LITTLE ; " AUX MOTIFS QUE LES BLESSURES INVOLONTAIRES DONT

Y..., POUR LE PRIX DE 250.000 FRANCS, UN FONDS DE COMMERCE DE BAR, RESTAURANT, CABARET, SITUE A TOULOUSE A L'ENSEIGNE "1900 LITTLE BUNNY" ; QUE LEDIT ACTE PRECISAIT QUE L'UN DES ELEMENTS DU FONDS VENDU

avenue Montaigne à Paris (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre section A), au profit de la société Chezgreen Ltd., dont le siège est 1, Little

Little Stories, dont le siège est [...]                                      , anciennement dénommée M&C Y... Corporate, 2°/ à la société M&C Y...