Z... du freinage de François A... provoquant une réaction de frayeur du cycliste et son déséquilibre et qui ne donne pas d'explication convaincante sur le bruit sec et court précédant le freinage ; enfin

KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

à compter du 1er octobre 1995, en qualité de directeur financier de la société de droit français Lucas Système de freinage et, en dernier lieu, au sein d'une autre filiale française du groupe, la société

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

(cote D26), le véhicule avait fait l'objet d'un déplacement "pour contrôler le bon fonctionnement de l'embrayage et des freins" et que le frein à main testé avait normalement fonctionné ; qu'en retenant

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Mahault (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mlle Luce Z..., demeurant Morne Favreau à Saint-François (Guadeloupe), défenderesse

mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLONDEL et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

, que celui-ci est impliqué ; Qu'il résulte des procès-verbaux de gendarmerie que : « un jeune piéton sur un skate-board, tête en avant, circule en sens inverse de la circulation rue Paul... à LUCE

Lucas J... sous l'administration de sa mère, Mme Stéphanie D..., - M. Thibaud, Gabriel, Lucas Y..., - Margaux, Zelda, Camille X...–E..., sous l'administration légale de sa mère Mme Corinne X..., - M.

Jérôme, Damien, Raphaël, Lucas et Romain X... ; Attendu que les premier et second moyens du pourvoi incident ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le moyen unique du pourvoi

pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Pierre X... coupable de complicité de l'escroquerie commise par Giovanni Y... et Jean-Luc

, conclut qu'il ne semble pas toutefois que le freinage ait été la cause de l'accident ; qu'il précise qu'en effet, dans ce cas, le conducteur aurait sans aucun doute cherché à jeter son véhicule sur le