Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 10 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre Lyne Y..., du chef de recel d'abus

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 21 janvier 2004), que la société Librairie du lycée

lycée professionnel, un lycée technologique et un centre de formation, par contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de chargé du développement et de communication du Centre de formation

Sur le pourvoi formé par Mme Marie-France X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale rapporteur C), au profit de l'OGEC du Lycée

(la victime), étudiant au sein de l'établissement Lycée forestier de Meymac (le lycée) a effectué un stage auprès de la société Etablissements Sécher (la société), au cours duquel il a été victime le 18

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 97-30.073 formé par Mme Josée-Lyne Y..., demeurant

en écriture privée ou de commerce ; "aux motifs qu'"il est constant et d'ailleurs reconnu que Poirier en 1985 et 1986, a rempli des bons de commande en imitant la signature de l'agent comptable du lycée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le lycée technique privé agricole et horticole de Kerbernez, dont le siège est

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens du pourvoi principal, le moyen du pourvoi provoqué et le moyen du pourvoi de l'agent comptable du Lycée

qu'elle poursuit des études dans les conditions régulières et normales, elle n'a produit aucune pièce, qu'elle se borne d'affirmer dans ses écritures devant la Cour en 1992 qu'elle est en première au lycée

X...", "représenté par son représentant légal, le lycée professionnel Y...", puis a interjeté appel contre "Greta Z...

Jean-Marie F... et que ce débat avait trouvé une tribune naturelle lors du conseil d'administration du lycée où étaient présents deux membres du Front National, MM.

de R... en votant contre le budget du conseil régional (et c'est bien là un acte de sa fonction) alors qu'il aurait aussi participé à une pétition pour le financement du même lycée (comme le montre la

suivant : Sur le pourvoi formé par l'Agent judiciaire du Trésor public, domicilié ... (7ème), agissant au titre du Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, représentant le lycée

suivant : Attendu que l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) perçoit des subventions ministérielles destinées au fonctionnement de divers centres, au nombre desquels figure le Lycée

décembre 1987 et janvier 1988 émanant de son fils et de deux camarades de celui-ci, certifiant qu'ils avaient eu un entretien le 18 juin 1987, soit deux jours après les faits, avec Mme Z... dans le lycée

A..., conseiller principal d'éducation qui avait recueilli les confidences de deux lycéens qui souhaitaient garder l'anonymat ; que ces lycéens mettaient en cause "Ludovic" et "Grégory", élèves au lycée

Mme F... fait valoir être professeur de portugais, avoir exercé dans deux lycées à [...] et [...] en 2018, être micro-entrepreneur et faire de la formation dans une entreprise à [...].

tant que salarié, puis en son nom propre, qu'il exerce, désormais, en qualité de collaborateur de la société Chivas, géomètre expert à [Localité 2], et enseigne cette discipline à temps partiel dans un lycée