Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Bastia, 21 mars 2023) et les productions, la société ATF Location a pour associés la société A3Z Invest et M.

R... à payer à la société Détroyat diverses sommes à titre de dommages-intérêts ; que le 3 mars 2015, la société Détroyat a fait signifier à M. R... et à la société ATP le premier jugement ; que M.

[J] a été engagé en qualité de voyageur, représentant ou placier (VRP) le 24 mai 2018 par la société Aluminium et techniques modernes (ATM). 2. Le salarié a démissionné le 7 mars 2022. 3.

[Y] et [U], ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des associations ATM Porc, ATM Avicole, ATM équidés Angee, ATM éleveurs de ruminants, ATM lapins Clipp, ATM palmipèdes gras - Cifog et ATM

AGEC puisque la société ATR n'avait pas de personnel ; que l'arrêt retient que la société ATR en embauchant du personnel et en réalisant la sous-traitance de marchés non plus d'entretien mais de construction

U..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société 3 ATI Artec Nikita rénovation, 3°/ à la société 3 ATI Artec Nikita rénovation, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Franche-Comté nettoyage, société anonyme, dont le siège est [...]                                      , 2°/ à la société ATN

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2018), les sociétés ATL location (la société ATL) et SWAL Samuel William Auto Lease (la société SWAL), revendiquant le statut d'agent commercial, ont

Y... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 octobre 1996), que la société ATN a sous-traité à la société Prodec un marché portant sur la

2001 de l'ART portant sur un règlement de différend entre Liberty Surf et France Télécom et fixant "les conditions tarifaires de l'offre ADSL Connect ATM", "une offre ADSL Connect ATM, conforme aux décisions

d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des établissements Atos Solutions et Atos Infrastructures, les sociétés Atos Intégration, Atos WorldGrid et Atos Infogérance ont présenté l'évolution

Air portage, puis ont été employés, à partir du 1er janvier 1998 et sans reprise de leur ancienneté, par la Société générale de prestation (SGP), relevant du groupe Penauille, chargée par un nouveau marché

Plastic et la compagnie Groupama Samda que sur le pourvoi incident de la compagnie Axa Assurances : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tech'Marine, qui avait été chargée par la société ATM

sur le journal des achats de la société Ata lors de la transaction du 9 août 1991 ; que le prix d'achat de 50 000 francs a été débité sur le compte agricole de la société Ata ; que ce véhicule figure

au tabac proposé par la société ATS qui a pu être observé alors ; les prévenus, qui font état d'un déclin du marché à compter du second semestre 1995, ne peuvent sérieusement prétendre avoir été subitement

[F], après débats en l'audience publique du 11 mars 2025 où étaient présents M.

[K] [F], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société ATF location, défendeurs à la cassation.

Ils seront donc condamnés de ce chef ; […] ; que, sur la garantie souscrite par ATS, la MAAF n'a jamais contesté la recevabilité de l'action de la société ATS ; qu'elle revendique la désignation de l'expert