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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478
5 juin 2018
Etienne C..., Mmes Anne-Sophie D..., Corinne E..., MM. Michel F..., Jean-Michel G... , Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM. Jean-Paul J..., Bernard K..., Vincent L..., Alain M..., Mme N..., MM.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00142
30 janvier 2019
Z..., décédé le [...] , 2°/ Mme Sophie Z..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00972
15 octobre 2013
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant constitué avec ses deux enfants, Sophie et Pierre-Vincent, la SCI La Brigantine (la SCI), M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100052
18 janvier 2012
François X..., Mme Maïté X..., Mme Sophie X... et M. Vincent X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. François X... et condamne M.
61372639cd58014677423e85
30 juin 2004
Jean-Marie, - LA SOCIETE SILEX, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2003, qui, a condamné le premier, pour banqueroute, à 6 mois
ECLI:FR:CCASS:2017:C110752
13 décembre 2017
Bruno et Jean S... , Vincent S... , de Mmes G..., Claire, Sophie T... et de M. T... , de Me Q..., avocat de M.
6137269fcd580146774271be
9 août 2005
Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 22 mars 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CANTAL sous l'accusation de viol et agressions
ECLI:FR:CCASS:2021:C100683
10 novembre 2021
Bourlon & Vincent Renoult, anciennement dénommée société Philippe Lefevre & Sophie Bourlon, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-10.699 contre l'arrêt
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210071
24 janvier 2019
Vincent Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Z..., domiciliée
61372699cd58014677426e5a
26 octobre 2005
Y... et Sophie Z....
613723abcd5801467740cbee
22 mai 2001
Vincent X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° T 98-17.819 formé par Mme Sophie B..., en cassation d'un arrêt (n 2 M 99097) rendu le 16 octobre 1997 par la même
civ3
6137210bcd580146773f0869
12 juillet 1989
Geneviève, demeurant à La Gaubretière (Vendée), Maison Sainte-Sophie, ..., 3°) Mme Marie-Rose Z..., épouse X..., demeurant à Wintzenheim (Haut-Rhin), ..., 4°) Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant
613722e0cd580146774029c3
7 mai 1997
Gustave X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de Mlle Sophie Y..., demeurant Maison Saint-Vincent, rue Galerne, 35600
613724d0cd58014677418921
24 avril 2007
Yves Le Y..., Mme Marie-Elisabeth Z..., Mme Michèle A... et Mme Sophie B..., se désister du pourvoi formé par elle contre une ordonnance rendue le 21 septembre 1998 par le juge de l'expropriation du département
61372696cd58014677426c80
12 juin 2007
Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 1er février 2006, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public et complicité, les a condamnés à 1 500
613725b5cd5801467741ff3f
26 mars 1997
Vincent, - X...
6137235ecd58014677408da7
28 mars 2000
Xavier de Z..., ayant demeuré ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
I..., Mme Anne-Marie II..., M. Kévin II..., M. Marc II..., M. Arthur JJ..., M. Eugène JJ..., M. Azzedine KK..., Mme Hélène LL..., M. Daniel MM..., M. Philippe NN..., M.
61372658cd58014677424d5a
3 mars 1998
Nasderine H..., demeurant ..., appartement 127, 31100 Toulouse, 11°/ Mme Marie-Claude I..., demeurant Les Cimes, ..., 12°/ M.
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