société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Paul, - LA SOCIETE MENETRIER

, Gérard Ranchon ayant, selon les parties civiles, exercé auparavant à la fois les fonctions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes de la société ; que le 19 février 1992, Victor Mennessier avait

X..., Z..., A..., C..., D..., G..., Guy J..., Pierre J..., K..., M..., N..., XA..., Menetrier, T..., V..., XW..., XY... et XZ... et Mmes Y..., I..., Le Devehat et Martel : Attendu, selon l'arrêt confirmatif

substance pouvant avoir des propriétés pharmacologiques curatives ou préventives ne suffit pas à le qualifier de médicament ; qu'en jugeant que les produits « hapagophytum bio », « rhumadolor », « menoestro

Attendu que, après avoir déclaré Durovray responsable pour deux tiers des conséquences de l'accident dont Ménétrier a été victime, l'arrêt attaqué, accueillant la demande formée par la SOFREM, employeur

actif mobilier et serait déficitaire et que, par lettre du 24 février 1994, le notaire lui a écrit que, après avoir pris contact avec " Mme la gérante des tutelles du centre hospitalier de Montpon Menestrol

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Le Ménestrel, dont le siège social

PRETENDU QUE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EST COMPETENTE, LA COUR D'APPEL N'EN DEMEURE PAS MOINS SAISIE; ATTENDU QUE, APRES AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LE CONTREDIT DE COMPETENCE FORME PAR LA SOCIETE FAX-MENNETRIER

L'OFFICIER MINISTERIEL CHARGE DE LA VENTE QUI L'A CONVOQUE A CETTE VENTE DEVANT LE TRIBUNAL; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE BASILE B..., ADJUDICATAIRE DE DIVERS BIENS RURAUX LOUES A MENNESSIER

Georges Ménétrier, 53 / de M. Vincent Morenne, 54 / de M. Sébastien Nouvellon, 55 / de M. Jean-Michel Pairoto, 56 / de M. Dominique Pépin, 57 / de M.

de la société Ailleurs, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menetrier

SERAIT PAS PRESENT ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE REJETE ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LES EPOUX MENESTRET

La somme obtenue par prêt bancaire au Crédit Mutuel de Montpon Ménestrol¿» ; que cette dernière attestation ne peut suffire à établir le paiement car elle émane de l'épouse du demandeur, mais son caractère

[X], de Me Balat, avocat de la société Entreprise Ménétrier, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Monique Z..., épouse Menetrier, demeurant Lezeville (Haute-Marne

enseigne Caro promotion, contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menetrier

actuellement zone industrielle 9e rue, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de Mme Chantal X..., demeurant ..., Les Ménestrels

Roger X..., ayant alors obtenu sa réintégration dans un emploi d'infirmier psychiatrique et ayant été affecté à l'hôpital de Montpon-Menestrel à compter du 6 avril 2006, s'était trouvé contraint de prendre

Menessier niait avoir aidé ses parents à acquérir une maison ; que dès lors c'est sans inverser la charge de la preuve que la cour d'appel a retenu que Mme X... ne démontrait pas la réalité de cette

, pour le compte de la SA CREATIS, en vue de proposer un contrat de financement de sa prestation de service sont parfaitement applicables au cas d'espèce ; que le contrat de crédit signé à MONTPON MENESTROL