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238 résultats pour « Michael FONTES-ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723e2cd5801467740f698

Cassation

3 octobre 2002

3 octobre 2002

suit que le moyen ne saurait être accueilli ; Sur le second moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu qu'Alexandra et Michel X... font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à payer à leur père

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efc4

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

Alexandre, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100909

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Y..., domiciliée [...] agissant en qualité d'administratrice légale de Jacques-Alexandre Z..., contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

E... ; "aux motifs que, suite à des cessions de parts sociales, le capital de la société GII, anciennement société Michel Adam, a été détenu majoritairement par M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bee

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

. ; "alors, d'une part, que l'ordonnance attaquée a été rendue sur le fondement de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales qui ne permet à aucun moment à la partie concernée d'exposer sa

Source officielle
CC

civ1

à Genève, une créance détenuec/M. Alexandre Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C101406

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d18

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

le reproche de se revendiquer de la pensée gaulliste alors que certains dirigeants ou fondateurs de son parti luttaient au côté des allemands ; que citer X... dans ce contexte n'était pas illégitime,

Source officielle
CC

civ3

61372419cd58014677412404

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Alexandre X... et à M.

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d43e

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Alexandre, - Y... Michel, - A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100623

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

Alexandre Y..., devenu majeur, a engagé une action en responsabilité contre le notaire, lui reprochant d'avoir tardivement procédé à la remise des fonds ; que le jugement attaqué (juridiction de proximité

Source officielle
CC

civ3

60794b589ba5988459c42bf2

Cassation

12 juillet 1983

12 juillet 1983

ATTENDU QUE M ALEXANDRE X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Jérôme A..., Alexandre Y..., Franck X..., Thierry Z... et Jean-Michel C... et Mme Delphine B..., condamnés pour complicité de destruction du portique seront solidairement condamnés au paiement de la somme

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...

Source officielle
CC

civ3

607943629ba5988459c4228d

Cassation

15 mars 1977

15 mars 1977

DE GREGORI ; QUE CETTE DERNIERE AYANT ASSIGNE LA SOCIETE ALESSANDRI EN REPARATION DU PREJUDICE, CELLE-CI A NOTAMMENT APPELE EN GARANTIE GRANGERAT ET LA SOCIETE MICHEL QUI, ELLE-MEME, A APPELE EN CAUSE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Jean-Michel X..., Melle Josette X..., Melle Cécile Z..., Melle Estelle Z..., M. Clément Z..., Mme Elise Z..., Mme Brigitte X..., M. Bernard X... et M.

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef899

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Michel, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 13°) de Monsieur O...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef89a

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

), ..., 3°/ de Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), route d' l'Adrech, 4°/ de Monsieur Richard B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b876

Cassation

11 juin 1974

11 juin 1974

; ET SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS ALEXANDRE A CONFIE, LE 31 JANVIER 1970,

Source officielle
CC

civ2

613721b2cd580146773f63e1

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Michel Y..., 4°/ de M.

Source officielle

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