une douleur avec une inflammation de la face latérale gauche de la pyramide nasale, une ecchymose du poignet droit, un hématome des parties molles au niveau du bras droit, qu'au cours de l'enquête Morault

à l'amont des vannes compteur", que le contrat indiquait encore en son article 2 que "les parties apparentes du réseau seront vérifiées, en particulier au niveau des raccords à l'aide d'un produit moussant

[G], engagé en qualité de manutentionnaire le 9 octobre 2000 par la société Monsoult services, aux droits de laquelle vient la société Sedifrais Montsoult Logistic, a saisi le 4 août 2011 la juridiction

SCI) Pasteur Immo, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, section B), au profit de la société anonyme Imprimerie Morault

Logistic aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Sedifrais Monsoult Logistic et la condamne à payer à M.

une usine de stockage et de traitement de déchets exploitée par la société Triadis ; que le 4 février 2012, le système d'extinction automatique d'incendie, qui déverse de l'eau chargée de produit moussant

; qu'en mai 1991, la société Imprimerie Morault a licencié M.

X... engagé le 2 juin 1986, en qualité de conducteur par la société AGIC puis par la société groupe des imprimeries Morault aux droits de laquelle vient la société Imprimerie de Compiègne, devenu contremaître

U... a été embauché par la société MONSOULT SERVICES aux droits et obligations de laquelle la SNC SEDIFRAIS MONSOULT LOGISTIC se trouve aujourd'hui substituée, le 5 septembre 2001 en contrat à durée déterminée

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a limité le montant des condamnations à dommages-intérêts des prévenus au profit du PMU partie civile aux sommes de 110 000 francs pour Sanglier, 30 000 francs pour Montault

cassation d'un arrêt du 1er octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de Monsieur Robert, Pierre, François X..., demeurant à Avignon (Vaucluse), La Barthelasse, ferme La Mousquette

cassation d'un arrêt rendu le 6 août 1987, par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Monsieur PHAM XUAN Y... ès qualité de gérant de la SCI CATHE, demeurant à Nouméa (Nouvellle-Calédonie), 5, rue JB Morault

(chambre civile), au profit : 1 / de Mme Paule, Michèle X..., épouse Z..., demeurant ... au Chanvre, 63160 Billom, 2 / de Mme Nicole Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Elisabeth Z..., épouse Mouvault

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lecerf-Rouen offset, société anonyme venant aux droits de la société anonyme Imprimerie Morault

TUYAU DE VAPEUR SOUS PRESSION ; QUE SON PREPOSE Y..., CONDUCTEUR DU CAMION, AUQUEL IL AVAIT DONNE L'ORDRE D'OUVRIR LE CAPOT DU TROU D'HOMME A LA PARTIE SUPERIEURE DE LA CITERNE " POUR VOIR SI CA NE MOUSSAIT

Morault, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Nouméa (Chambre civile), au profit de la société Robilliart, dont le siège est Vallée des Colons, ..., défenderesse

Mais attendu qu'ayant souverainement relevé qu'il résultait du rapport de l'expert judiciaire, confirmé par les analyses d'un laboratoire, que le désordre ne provenait pas d'un surdosage du mélange moussant

Il retient, ensuite, que si les signes diffèrent du fait de la présence d'un élément figuratif représentant une gélule de médicament coiffée d'un casque de motard, tendant un pichet moussant de bière,