que Nadine Le Y... lui apportait une " aide ponctuelle " ; que cependant, ayant duré un peu plus de six mois, cette activité ne peut s'analyser en une aide ponctuelle ; qu'il s'agissait d'une activité

Michel X..., 2 / de Mlle Nadine Y..., demeurant tous deux chemin du Moulin à Vent, 30670 Aigues Vives, 3 / de M.

C... et Alain D..., en relevant, notamment, que Nadine E...

Vincent X... d'avoir, à Sully, Villiers-le-Sec et Bayeux, entre le 1er janvier 2000 et le 15 février 2001, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur Nadine

cassation, pris de la violation des articles 349, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hassan Y... coupable de violences volontaires sur la personne de Nadine

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires suivies d'une incapacité de plus de huit jours sur la personne de Nadine

20 octobre lors de son audition dans l'enquête sur les violences commises par lui le 12 mai 2000 sur sa soeur Sylvie ; - le fait que le prévenu a bien quitté brusquement le domicile de sa soeur Nadine

"; que sa culpabilité est établie ; que s'agissant de Amar Z..., ses dénégations sont contredites par les mises en cause des frères B... durant l'enquête par la reconnaissance formelle faite par Nadine

Nadine, épouse Y..., contre l'arrêt n° 1628 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 juillet 2005, qui, pour violence aggravée, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

viols sur mineure de 15 ans par ascendant légitime ; "alors que l'inculpé a toujours contesté tout acte de pénétration sexuelle ; que la chambre d'accusation ne pouvait se fonder sur la grossesse de Nadine

Nadine, épouse Y..., contre l'arrêt n° 1613 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 juillet 2005, qui, pour agression sexuelle et menaces ou actes d'intimidation en vue de déterminer

André A..., demeurant ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Céret, en matière électorale, au profit de Mme Nadine

Nadine, demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Monsieur Roger X..., demeurant

Nadine, demeurant ... (Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.

Nadine, épouse DE LA Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20 ème chambre, en date du 27 mai 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamnée à deux ans d'emprisonnement avec sursis

Nadine, prévenue, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt n° 99 de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 11

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Nadine Y... , épouse Z..., Josiane A...,

Bruno Y... et Mme Nadine Y..., également associés, ayant formé tierce opposition contre l'ordonnance, le président du tribunal de commerce a, en application de l'article 101 du nouveau Code de procédure

Nadine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 9 septembre 2004, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation du travail, l'a condamnée

son appel que chacun de ses deux enfants mineurs Anaïs et Johann recevait à son profit 37,50 % des ressources de leur mère, soit 75 % pour l'entretien des deux enfants ; mais attendu que soutenir que Nadine