François Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société Nevada Bob's Pro Shop Inc, de droit du Nevada

Y..., engagé en qualité d'animateur socio-culturel par l'association MJC Maison pour tous Pablo Neruda à Orly, a été licencié le 5 janvier 2001, la lettre de licenciement mentionnant, outre une insuffisance

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 8 octobre 2002), que par acte sous seing privé du 30 juin 1997, la société civile immobilière (SCI) Nevada

intervenu entre les quatre prévenus pour user de ce stratagème, Brigitte Y... et Bernard X... se rendirent au domicile du couple Blanckaert-Lacoquelle le 30 janvier 1993 pour prendre le véhicule Renault Nevada

G... est né le [...] à Las Vegas (Nevada, Etats-Unis d'Amérique) ayant pour « père » M. U... et pour « parent » M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Nevada

E... est né le [...] à Las Vegas (Nevada, États-Unis d'Amérique) ayant pour « mère/parent » M. E... et pour « père/parent » M.

chevrons et en jugeant que l'ensemble routier de 2,50 m de large avait perdu les chevrons mal arrimés dans le virage à droite où s'est produit l'accident au moment où survenait en sens inverse la Renault Nevada

[J] [T] et autre Défendeur : la société Neralda Holding Aps et autre Requête n° : 841/23 Ordonnance n° : 91374 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société

domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 23-10.736 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Neralda

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE NERAUD AYANT ETE VICTIME LE 17 JANVIER 1972 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE L'EMPLOYEUR ET SON ASSUREUR A LUI VERSER

Neyraud, prévoyant que soient attribuées les sommes de 190 926 francs à M. Neyraud, 100 000 francs à un expert comptable et 241 200 francs à M. X... à titre d'honoraires ; que M.

X... et son épouse, Mme Y..., (M. et Mme X...) sont propriétaires de 99 des 100 parts de la société civile immobilière Nevada (la SCI), laquelle est propriétaire d'un bien immobilier à Cannes, la villa

Nabor", dont le siège social est sis hôtel National, Les Gets (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la SCI "Le Nevada

privative, ni sur les associés de la société américaine TRANSCULTURAL (pièce n° 25) ; que la société TRANSCULTURAL RESOURCES CORPORATION est domiciliée auprès de la société CORPORATION TRUST CO OF NEVADA

DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES: ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A REFUSE L'EXEQUATUR A UN JUGEMENT DU 25 AVRIL 1958 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL DU SECOND DISTRICT JUDICIAIRE DE L'ETAT DU NEVADA

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'équipement ferroviaire pour l'étude et la réalisation d'économies d'énergie (Séfergie), dont le siège est 7, rue Pablo Neruda

C..., citoyen de nationalité américaine, habite au Nevada (USA) et que la société SOUTH TECH LLC est une société de droit américain ayant son siège social au Nevada (USA) ; qu'ils ne disposaient par conséquent