l'homme ; Attendu que le prévenu reprend dans son mémoire devant la Cour de Cassation l'argumentation qu'il avait développée devant le tribunal de police auquel il fait grief d'avoir, alors qu'il niait

sérieuse, alors, selon le moyen, que, pour déclarer que la rupture lui était imputable, le conseil de prud'hommes s'est fondé, sans aucune preuve formelle, sur une communication téléphonique, qu'il niait

frères ; que pour les autres faits, le prévenu reconnaissait tout au plus des "chatouilles" dans le cadre d'un jeu et affirmait qu'B... l'avait invité à ces jeux pervers ; que le jour de l'audience, il niait

moyen, que la faute inexcusable est la faute d'une gravité exceptionnelle, dérivant d'une omission volontaire et de la conscience du danger qu'aurait dû en avoir son auteur; que la cour d'appel, qui ne niait

d'importation, de transport et de cession, a violé la règle non bis in idem et sanctionné le même fait sous trois qualifications différentes ; " alors, enfin, que l'acquéreur prétendu, Jean-Jacques Y..., niait

part, que le conseil de prud'hommes a retenu la déclaration d'un témoin dont l'association avait relevé l'existence d'un lien avec la salariée ; alors, en outre, qu'en retenant que l'association ne niait

différentes des faits, celle de la salariée qui soutenait que son supérieur hiérarchique, averti par elle du montage défectueux de 200 pièces, lui avait dit de passer outre et celle de ce supérieur qui niait

A... affirmait qu'il avait déjà pratiqué des opérations semblables à celle qui lui était reprochée, sans s'attirer de remarques ; que la société Chevallier ne prouvait pas le contraire et ne le niait pas

le juge d'instruction, Nordine Bajaoui variait à plusieurs reprises dans ses déclarations ; s'agissant de sa participation aux faits commis sur Y..., tantôt il reconnaissait les faits, tantôt il les niait

de celles-ci ; que l'examen gynécologique auquel était soumise Céline ne permettait pas d'affirmer l'existence de pénétration complète compte tenu de l'absence de déchirure de l'hymen ; que José X... niait

Banque populaire provençale et corse, a demandé à celle-ci la restitution d'une somme de 6 191,97 francs prélevée sur son compte par la société France By Alekx en exécution d'un ordre de paiement qu'il niait

Y... le dépassait ; qu'en niant l'implication de ce bus dans l'accident, le Tribunal a violé l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; 2 / que lorsque deux véhicules sont impliqués dans un accident

de la gravité des faits, pour certains de nature criminelle et tous commis sur mineurs de quinze ans, des nombreux recours et demandes d'actes formés par le demandeur qui, bien que légitimes, ont largement

X..., qui, dans ses conclusions, niait devoir quoi que ce soit à MM.

X... avait libéré les lieux le 15 avril 1991, n'a pas recherché si cette libération des lieux s'était accompagnée d'une restitution, notamment par la remise des clefs, ce que niait la SCI Euryale dans

d'entente établie en vue de ce crime ; "aux motifs que Miguel Y... ne reconnaissait que sa participation au transport de la presse depuis Lyon à la demande de Jean-Marie X... en décembre 1993; il ne niait

l'association, sans faire référence à cette correspondance et sans autre explication ; alors que, d'autre part, elle retient un abandon de poste le 6 juin 1985, sans répondre aux conclusions de la salariée qui niait

tribunal en contradiction avec cette exigence est nul : que la cour d'appel reproche aux époux X... un certain comportement procédural , empreint de mauvaise foi, au moyen de simples affirmations tout en niant