LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Entreprise Jean Spada, dont le siège est ..., 2°/ la société Entreprise Nicoletti

en situation irrégulière ; "au motif que, selon le procès-verbal du 19 février 1990, les agents de police agissaient sur instructions du commissaire divisionnaire, chef de la sécurité générale de Nice

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., ayant fait reconnaître le caractère professionnel d'une affection cutanée causée par les oxydes ou sels de nickel

la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE NICOLETTA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nickel Mining Corporation, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Nickel, société anonyme, dont le siège est Pointe Doniambo

Il est donné acte à la société civile immobilière Nicolest gestion (la société Nicolest) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat Soenc Nickel fait grief au jugement attaqué (tribunal

fêtes, des arts et des sports de la ville de Nice et avec l'Association Nice-Communication à payer à la CAPRICAS diverses provisions à valoir sur les cotisations, majorations et accessoires dus à celle-ci

Stéphane Y..., demeurant à Clouange (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Nicoletta et compagnie

Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Nicoletti, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicoletta et Compagnie, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NICE CHAUFFAGE, ...

société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], anciennement dénommée SAGENA, prise en qualité d'assureur de la société Aiguier Buisson chantiers Saint-Roch, 10°/ à la société Nice

suivants "... à Nice, locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la SARL Ruby's et/ou Jocelyne X... et/ou Maud X... et/ou Véronique Z... et/ou Jean-Claude A... ; ... à Nice, locaux et dépendances

club Nice et Côte d'Azur, de Me Ricard, avocat de M.

Mlle X..., de nationalité finlandaise, engagée, en 1975, par la société de voyages Matka-Rasila de droit finlandais, dont le siège social se trouve à Helsinki, a saisi la juridiction prud'homale de Nice

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 mai 2016), que la société immobilière de la commune de Nice

Nice soit interdite à celle-ci ; que les 30 janvier et 2 février 1987, la Y... Nice a assigné la Y...

Nicot, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gomez, conseiller rapporteur, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Canivet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M.