Y... avait aperçu l'adolescente trisomique, Isabelle X..., sur le trottoir à l'approche d'un passage piéton protégé et, d'autre part, que Pascal Y... avait constaté que l'amorce de ce passage protégé

que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Jean-Pierre X... du chef de viols aggravés ; "aux motifs que Rabah Y... a accusé Jean-Pierre X... de l'avoir abusé en 1994 au domicile de Pascal

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2002, qui les a condamnés, chacun, à deux mois de suspension du permis de conduire, le premier, pour

[...], appartenant aux consorts B..., n'est pas enclavée et que rien ne vient justifier la réciprocité d'un passage entre les différentes parcelles concernées, la parcelle [...] étant bordée elle aussi

litigieuse ; qu'en jugeant toutefois que rien n'établirait que seule la partie cédée aurait été grevée d'un droit de passage, les juges du second degré ont dénaturé les termes clairs et précis de cette

du décès de Jean Pascal Z... au cours d'une conversation ou d'une partie de "Kikiri" .

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Patrick Pascal

première comparution du 17 mai 1999, ayant donné lieu, de surcroît, de sa part, à une déclaration mûrement réfléchie et préparée d'avance, faite après qu'il lui ait donné lecture des dépositions de Pascal

ROGER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Pascal

d'une servitude de passage et d'accès à cette rue profitant à la parcelle voisine cadastrée 210, propriété de M.

Y..., propriétaire des parcelles 4130 et 4132, en reconnaissance, au profit de leur parcelle enclavée, d'un droit de passage sur leurs parcelles ; que la société L'Escalade a revendiqué l'existence, au

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 300

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 8 avril 1992, qui, pour publicité de nature àinduire en erreur, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a ordonné une mesure

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 27 janvier 2005, qui, pour marchandage et travail dissimulé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à 5 000

époux [O] font grief à l'arrêt de dire que la servitude légale s'exerçait sur un passage d'une largeur de 1,66 mètre à travers la cour de la parcelle n° [Cadastre 2], à pieds, en empruntant les marches

I... serait de faire exploiter ces parcelles par la S.C.E.A. du RIED sont inopérants, et quand bien même ils s'avéreraient ultérieurement fondés, ne pourraient le cas échéant que faire l'objet d'un contrôle

X... en stationnement ; que Philippe Z..., très énervé, se faisait aussitôt conduire par Pascal Y... au domicile de M.