[P] [D], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Clos des Pascalines, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société Amadéus conseil, société par actions simplifiée,

Paccalin : Melle de Puifferat : commission rogatoire en date des 21 décembre 1987 et 24 décembre 1987, Melle Diard : ordonnance de règlement de la procédure en date du 11 juillet 1989 ; qu'il importe

Pascaline X..., séparés et en instance de divorce, et Mme Patricia X... ont vendu un bien immobilier aux époux Z...; qu'au jour prévu pour la signature de l'acte authentique, Mme Y...

Guillaume et Pascaline ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois mars deux mille dix.

Donne défaut contre la caisse d'allocations familiales de Lille ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que les factures d'hospitalisation de l'enfant Pascaline Zabiegalia étant restées impayées

QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SERTEN, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE DONT ELLE ENVISAGEAIT LA DEMOLITION, AVAIT OBTENU LE DEPART DE SES LOCATAIRES, A L'EXCEPTION DE PASCALLON

Y..., gendarme, lors de l'interpellation d'un véhicule volé dans lequel, comme son épouse, née Pascaline Z..., il se trouvait en qualité de passager ; qu'un arrêt d'une chambre correctionnelle du 4 septembre

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que la demande de Maître Y...tendant au paiement d'honoraires était recevable et D'AVOIR condamné Madame Pascaline

. ; que cette vente a été réitérée par acte authentique du 8 décembre 1983, dressé par la société civile professionnelle Pascalini et Massie, aux termes duquel M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné monsieur Francis X... à verser à madame Pascaline Y... une somme de 450°000°€ à titre de prestation compensatoire.

SON EPOUSE DE LA MINEURE PASCALINE Z..., LA COUR D'APPEL A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL SOIT BESOIN DE STATUER SUR LE SECOND MOYEN : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE

Eric Y... de sa demande tendant à voir condamner Mme Pascaline X... à lui payer la somme de 122. 000 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE c'est par des motifs pertinents et adoptés que le tribunal a rejeté

. ; que Paulette Y... est décédé le 22 août 2005, laissant à sa succession son mari, Lucien A... et leur fille, Pascaline, épouse B... ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes

Olivier Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Verdun, (Contentieux des élections prud'homales), au profit de Mme Pascaline X... épouse

doit s'entendre de la valeur de l'actif successoral au jour du décès ; Attendu que le 13 mars 1995, la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés à réclamé aux héritiers de Pascaline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Pascaline X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

Michel X..., 2°/ Mme Danièle Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ Mme Pascaline Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile

Pascaline, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légal de son enfant mineur Mickaël Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA