défunt avant son décès ; qu'en l'espèce, les seules pièces produites relatives au préjudice allégué par le beau-père, beaux-frères et belles-soeurs, neveux, sont les fiches d'état-civil démontrant les

Patrick XO..., demeurant ..., "Les Marguerites" à Andrezieux (Loire), 20°) M. Yvon V..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M.

Patrick CCCCCCCCCC..., domicilié [...]                                             , 334°/ à M.

Patrick, demeurant Troguindy, Tonquedec à Bégard (Côtes-du-Nord), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Patrick XT..., demeurant ..., "Les Marguerites" à Andrezieux (Loire), 20°) M. Yvon XX..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M.

(Finistère), 2°/ Monsieur Patrick X..., Tanouedou à Bourbriac (Côte-du-Nord), II Et sur le pourvoi n° 87-13.127 formé par la société DOUX, CONTRE : 1°/ Monsieur Patrick X..., 2°/ la société

Patrick X..., demeurant ..., 50000 Saint-Lô, 2 / l'Union régionale CFDT de Basse-Normandie, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1997 par le tribunal d'instance

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2000, qui a condamné, le premier, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile

A... ait pu remettre spontanément une arme chargée à son ex-beau père dans le cadre d'une violente dispute alors qu'il se sentait menacé par celui-ci" ; Attendu que, pour renvoyer Lucien X... devant

"Ordre souverain de Malte", l'autre "Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem", héritiers de l'Ordre des chevaliers de Malte créé en 1099, ont déposé plainte ; que la création, par Antoine X..., Patrick

Patrick H..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 16°/ à M.

.; qu'il détaille le commencement des faits par des séances d'essais de vêtements de type "string" suivies de coups portés par son beau-père dans le dos et sur la poitrine puis de fellation réciproques

main sur lui, réaffirmant qu il a cherché à la frapper avec le bouquet de fleurs et lui a finalement donné un coup de poing ; que cette version des faits est notamment confirmée par son mari et son beau-fils

montants détournés de D... et Y..." et en retenant d'autre part, que C... a utilisé à son profit "pendant une période de plus de quatre ans de janvier 1984 à juillet 1988" les fonds détournés par son beau-frère

pour appuyer ses dires et les établir matériellement, il produit diverses attestations de collègues ; que certaines ont trait à son professionnalisme, à ses qualités professionnelles (Gérard Z..., Patrick

pour te déposer un chèque AB : ouais PS : mais je pense que c'est mieux comme ça tu me feras un heu un relevé divers dossier compagnie ok AB : ouais PS : parce que AB : c'est ce que je t'avais dit Patrick

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...