des artistes Edith Piaf, Françoise Hardy et Simon et Garfunkel ; que le fait qu'il aurait été prétendument victime d'une erreur d'informatique de son fournisseur hollandais qui était cependant conscient

cyclable, a heurté Mlle Y... qui marchait à pied sur cette piste dans le même sens qu'elle; que Mlle X... ayant été blessée, elle a, avec son employeur, assigné en réparation Mlle Y... et son assureur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pintex, société anonyme dont le siège social est sis ...

[P] [D], âgé de 14 ans, qui pratiquait le ski à la station de La Plagne, a été blessé en heurtant le boîtier métallique d'un canon à neige situé en bord de piste et a subi une incapacité totale de travail

revêtue d'une peinture excluant tout danger de dérapage et, d'autre part, que la piste agréée par l'UCI comportait une peinture améliorant la glissance de la piste, si bien que l'équipe d'Allemagne avait

Code de l'urbanisme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré constituée l'infraction de réalisation sans autorisation d'une piste

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 MARS 2026 La société Frontier Pitts

Joseph Filippi, domicilié 8, rue Capitaine Livrelli, 2000 Ajaccio, agissant en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Amore Piattu, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre

], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au Syndicat intercommunal des remontées mécaniques et des pistes

J... suivait, dans un premier temps, la piste rouge « Glaise » avant de traverser la piste bleue « Traverse », et ce pour rejoindre la piste rouge « Slalom » devant lui permettre de rallier le téléski

l'ancien comité d'entreprise de la société Inter pistes. 2.

de descente de luge qui se termine par une piste de ski de fond qui la coupe perpendiculairement, à un endroit proche du garage d'où sortent les engins, et notamment les dameuses en pleine journée et

chantiers était réalisé par un "dumper" de la BGM pour l'exécution de son contrat principal avec l'EDF, l'accident survenu au préposé X..., chargé par le groupement d'entreprises de réparer sur ladite piste

" ; qu'il lui est objecté qu'aucune autre "télé pirate" n'aurait existé, au temps des faits à proximité et ce, en étant à même de pouvoir utiliser les mêmes ondes ; toutefois, les constatations de l'huissier

que le locataire devait respecter les consignes qui pouvaient lui être adressées durant la location par le responsable de la piste, et que le locataire devait utiliser la piste en conformité avec sa destination

notamment pas par un ou plusieurs arrêtés de police municipale, à un certain nombre de prescriptions réglementaires concernant les conditions d'ouverture et de fermeture de l'accès aux remontées et aux pistes

« était alors entré sur la piste en agitant un drapeau jaune », que s'il était un « habitué du circuit », il n'était pas licencié contrairement à M.

[U] n'aurait pas dû, indépendamment du fait que la piste était totalement libre au moment de son départ, anticiper l'arrivée d'autres skieurs en amont dès lors que la piste était ouverte à tous, la cour

, conséquence de la précédente, ayant consisté à laisser en service la remontée de la Portette qui permettait de rejoindre facilement la piste du vallon des Fontaines par une véritable piste de fait alors