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242 résultats pour « Piquaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372224cd580146773fa95b

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Dutron font grief au jugement attaqué de les avoir condamnés à payer à Mme X..., embauchée, en 1974, en qualité de piqueuse, le salaire de deux journées non travaillées du fait de leur fermeture les 19

Source officielle

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CC

soc

6137236bcd580146774098ab

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en affirmant, sans justifier l'origine d'une telle constatation, "que Mme Z... a pu être remplacée au poste de retoucheuse ; que les fonctions de piqueuse

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c514

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

GAN faisait valoir que la cause des désordres, en ce qui concerne ceux liés à la réfection du rez-de-chaussée de l'immeuble, était liée, comme l'avait relevé l'expert, à l'utilisation des marteaux-piqueurs

Source officielle
CC

soc

61372305cd580146774046d7

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Y... et X..., avec le matériel et la documentation du Cabinet Pimpaud, n'a pu estimer que ce fait ne constituait pas un abus de confiance, les salariés ayant agi dans l'intérêt du Cabinet, sans répondre

Source officielle
CC

soc

61372511cd5801467741ab90

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

a été transféré en 2001 au sein de la société Fougerolle en qualité de grutier compagnon professionnel ; qu'après le refus par le salarié de la proposition de n'effectuer que des travaux de marteau-piqueur

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d818

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

bois dit de la Bruyère, parcelle n° 312, commune de Villers-sur-Mer, lorsque son attention a été attirée par deux chiens courants qui suivaient des traces de sanglier dans un champ de maïs ; que le piqueux

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100296

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

droits de laquelle se trouve aujourd'hui [Localité 5] Alpes Métropole, n'est pas devenue propriétaire du réseau mais en assure gratuitement l'entretien contre un droit de prélèvement de l'eau et de piquage

Source officielle
CC

cr

à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation

61372515cd5801467741ad1e

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

notait au quart supérieur de la cuisse gauche, en sa partie postérieure, une plaie de 4 à 5 mn de long, de 2 à 3 mm de large, à bord net, et de 3, 5 cm de profondeur, manifestement créée par un objet piquant

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CC

soc

6137228dcd580146773fe650

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1992 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société Piquant Burotic, dont le siège est ..., défenderesse

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soc

61372241cd580146773fb7c3

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 29 octobre 1992) que Mme Y..., engagée le 27 janvier 1975 en qualité de piqueuse

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soc

613721cfcd580146773f7974

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 novembre 1991), que Mme Y..., engagée le 20 septembre 1982 en qualité de piqueuse

Source officielle
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civ2

613724c5cd580146774183b0

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

décrites sont pathognomoniques d'une tentative de strangulation" relevée par l'arrêt attaqué, que "de telles griffures auraient bien entendu pu être faites dans d'autres circonstances (bagarre, objet piquant

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soc

613723f2cd58014677410436

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Z..., engagé le 2 janvier 1996 en qualité de piqueur par la société Maison Massaro, a été licencié pour faute grave le 31 octobre 1996 ; que contestant le bien fondé de cette mesure, il a saisi la juridiction

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cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

.. et Pascal B... ont signalé la présence, dans les parages, d'un avion Fouga Magister qui avait volé pendant une vingtaine de secondes en patrouille avec eux, sur la droite, avant de s'éloigner en piquant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00541

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 mars 2025), Mme [N] a été engagée en qualité de piqueuse polyvalente par la société Valrupt industries le 28 février 1983, son contrat de travail ayant ensuite été repris

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200879

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

transmises au corps entier" ; qu'il a produit aux débats, le certificat médical établi le 23 septembre 2008 par le docteur Z... qui fait état de l'origine de sa lésion due à l'utilisation du marteau piqueur

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CC

soc

6079b1bf9ba5988459c532fc

Cassation

30 septembre 2004

30 septembre 2004

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 avril 2002), que la société Sports vêtements sécurité ayant été mise en liquidation judiciaire, Mmes X... et Y..., qu'elle employait en qualité de piqueuses

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CC

soc

61372519cd5801467741af26

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

X... a cédé à la société Pinaud bois et matériaux Aquitaine dite PBM Aquitaine, les actions qu'il possédait dans plusieurs sociétés de négoce de matériaux qu'il dirigeait ; qu'il a été engagé à compter

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200958

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 15 novembre 2021), [G] [B] (la victime), employée de 1964 à 1991, en qualité de piqueuse, par la société [6], aux droits de laquelle vient la société [8] (l'employeur), a adressé

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soc

6137237bcd5801467740a580

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

X... qui, en raison de sa polyvalence dont la réalité était corroborée par une attestation, était capable d'effectuer les nouages, les mises en train, les changements d'articles, les rentrages et piquages

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