AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Ponsard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

esquivait le coup, désarmant son adversaire et que s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 décembre 2004), que la société civile immobilière Jaurès-Poincaré

2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni, en remplacement de Mme Poinsard

entre le pétitionnaire et différents organismes spécialisés dans le logement des étudiants ; que la convention de commercialisation signée le 15 novembre 1997 entre Cedibat (gérant de la SCI Jaurès Poincaré

Le [Date décès 1] 2017, deux jeunes femmes ont été mortellement poignardées sur le parvis de la gare [3] à [Localité 2], par un homme, identifié par la suite comme étant [X] [M], finalement tué par le

l'entreprise" que représentaient le "nécessaire renforcement du développement commercial parisien" et "la nécessité de procéder au remplacement de divers collaborateurs au sein de l'agence de Paris Poincaré

la nation, la race ou la religion pour avoir apposé sur les grilles d'un parc public des panneaux comportant les mentions suivantes : « PARC FERME », « RAISON DE FERMETURE RISQUE élevé de se faire POIGNARDER

Christian X... a détourné la destination des lieux mentionnée dans le permis de construire litigieux ; que la prévention est fondée ; "et aux motifs adoptés qu'il est constant que la SCI Jaurès-Poincaré

aucune occasion, en particulier à la radio et à la télévision, de déclarer qu'il défend l'emploi, ce qui caractérise un comportement à la fois cynique et hypocrite, l'expression outrageante " coup de poignard

fond, la nullité de la police d'assurance souscrite par Gilles X... sur le fondement de l'article L 113-8 du Code des assurances ; que le prévenu a soutenu qu'il avait signalé à l'agent d'assurance Ponsard

magistrat instructeur avait outrepassé les limites de sa saisine en le mettant en examen non seulement pour ces faits mais aussi pour des faits de blanchiment concernant la société civile immobilière Poincaré

plusieurs meurtriers de masse ainsi que leur glorification », la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder

Oul B... a donné des coups, blessé son épouse d'un coup de poignard et détruit divers objets mobiliers ; que Mme Y... a demandé à M. C...

afférentes à des services collectifs et éléments d'équipement communs ne présentant pas d'utilité pour ses lots, a fait assigner le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 61 à 65 avenue Raymond Poincaré

pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne constate pas la publicité de l'audience du 23 octobre 1989 à 14 h 15, jusqu'au prononcé des arrêts rendus à cette audience sur les conclusions de Me Poynard

[S] [H] était présent et a déclaré de façon confuse qu'il avait poignardé sa compagne à trois ou quatre reprises, trois jours auparavant. 3. Une information a été ouverte et M.

Alain A... et la société 51 Poincaré, des chefs, notamment, de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux et escroquerie, en raison de son ancienne collaboration professionnelle au sein du cabinet