Raphael, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2004, qui, pour vol avec violence, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Y..., avaient pu être prises, sans qu'il y ait une volonté de tromper le tribunal, Raphaël Y..., client habituel du cabinet avait peut être envoyé son dossier au lieu de se présenter au cabinet ; que

Raphaël X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

général Jean X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 29 juin 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, dans une procédure suivie contre Raphaël

Raphaël Y..., 3°/ M.

X..., principalement mais également d'Henri X... et de son épouse que Raphaël X... a précisé que les recettes étaient centralisées par lui-même, par son père ou par M.

Raphaël X..., liquidateur judiciaire de la société anonyme l'Outilleur auvergnat, anciennement la société à responsabilité limitée l'Outilleur auvergnat ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Riom, 28 janvier

, M. et Mme Y...ont confié leur enfant Raphael né le 3 octobre 2005 à Mme X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Les Hauts de Saint-Raphaël que sur le pourvoi incident relevé par

Raphaël Y... du chef d'agressions sexuelles aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 mai 2017

Raphaël X... exerçait une activité rémunérée au sein du foyer et disposait d'un patrimoine propre.

surveillant d'internat au lycée d'enseignement professionnel hôtelier de Saint-Chamond (Loire), a approvisionné Yannick Y..., pensionnaire de cet établissement, lequel a revendu la résine de cannabis à Raphaël

Raphaël et B... D..., B...

d'entendre plusieurs personnes dont Mme Z..., leur ancienne secrétaire, sur leur manière de travailler, Me A..., notaire, en raison de son rôle et de ses fautes professionnelles, mais aussi de Yannick et Raphaël

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 22 mai 2014), que le 24 septembre 2003, Raphaël X... a été victime d'un accident de la circulation

Z..., Antoinette A..., Raphaël B..., Sandrine C..., Cyrille D... et Rabah E... ont été successivement appelés et introduits dans l'auditoire où ils ont été entendus oralement et séparément après avoir

être réalisée par les policiers du commissariat d'Abbeville, auxquels la mère de la prévenue, domiciliée à l'adresse déclarée par sa fille (... a seulement indiqué que celle-ci se trouvait à Saint-Raphaël

" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que la société Dramont aménagement a déposé à la mairie de Saint-Raphaël

Raphaël B..., présenté comme un cousin et client de Me Arié Z... et homme d'affaire ayant gagné beaucoup d'argent au Togo, il s'est rendu aux Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait

découvert plusieurs mois après l'homicide de son amie Stéphanie Z..., mais que son décès peut remonter à la date où il a disparu, à savoir le jour même de cet homicide ; que le concubin de la victime, Raphaël