Codes de loi français

Article 1

Iles Cook. îles Féroé. Inde. Islande. Jamaïque. Japon. Kenya. Maurice. Mexique. Moldavie. Nauru. Norvège. Nouvelle-Zélande. Pakistan. Polynésie française. République de Corée. Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord. Saint-Barthélemy.

Article 2

Espagne ; - Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie ; - Ghana ; - Gibraltar ; - Grèce ; - Grenade ; - Groenland ; - Guernesey ; - Hong-Kong ; - Hongrie ; - Îles Bonaire, Saba et Saint-Eustache ; - Îles Cook ; - Île de Man ; - Îles Féroé

Article 1

Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie ; - Ghana ; - Gibraltar ; - Grèce ; - Grenade ; - Groenland ; - Guernesey ; - Hong-Kong ; - Hongrie ; - Îles Bonaire, Saba et Saint-Eustache ; - Îles Caïmans ; - Îles Cook ; - Île de Man ; - Îles Féroé

Article 423-1.05

compétente pour toute approbation ou exemption relative à la construction du navire au titre de l'Etat du pavillon y compris : a) pour l'approbation des cloisons de séparation mentionnées sous la rubrique PRECAUTIONS de la fiche relative à l'alumino-ferro-silicium

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

G. ferox Desf. En poudre Extrait sec aqueux Voir Astragale à gomme. Voir Acacia à gomme. Voir Caroubier. Voir Sterculia. Voir Cyamopsis. Voir Sterculia. Voir Sterculia. Cerisier griottier.

Article Annexe 5

CH FRA000735960 ALEXANDRA SM FRA000735985 MAPAUEM BL FRA000738594 AMI DE LA MER CH FRA000738632 OCEANO NOX CN FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000739822 BONNE SAINTE-RITA

Article Annexe V

FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000735950 STENACA CH FRA000735960 ALEXANDRA SM FRA000735985 MAPAUEM BL FRA000738594 AMI DE LA MER CH FRA000738632 OCE ANO NOX CN FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000739822 BONNE SAINTE-RITA

Article Annexe II (suite)

VII Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes) du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé

Article Annexe 5

PHILIPPE 101 667404 CH BEL ESPOIR 102 713657 CH L'ALIZÉ III 103 655507 CH YANNICK 104 403638 CN BISON FUTÉ 105 683111 CH MARIE-CATHERINE 106 713058 CN NORMANDIE 107 260875 CN AVEL MOR 108 722243 CN VILOU 109 739822 CN BONNE SAINTE-RITA

Article Annexe 5

PHILIPPE 101 667404 CH BEL ESPOIR 102 713657 CH L'ALIZÉ III 103 655507 CH YANNICK 104 403638 CN BISON FUTÉ 105 683111 CH MARIE-CATHERINE 106 713058 CN NORMANDIE 107 260875 CN AVEL MOR 108 722243 CN VILOU 109 739822 CN BONNE SAINTE-RITA

Article Annexe I

Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations par choc mécanique des vagues 02/11/2023 05/11/2023 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, du vent et de la situation météorologique lors

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

(fabrication d'), à l'exclusion de la fabrication de ferro-alliages au four électrique lorsque la puissance du (des) four (s) susceptibles de fonctionner simultanément est inférieure à 100 kW A 3 2546 Traitement des minerais non ferreux, élaboration

LEGIARTI000025084897

27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27.2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article I

d'acier. 27. 1ZE 4, 60 Fabrication de tubes en fonte. 27. 2AA 5, 60 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27. 2CC 2, 80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

LEGIARTI000024496739

pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs Total AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

Article Annexe

dynamique, énergétique, mécanique des fluides), - chimie (structure de la matière, solutions aqueuses, cinétique chimique, chimie organique et applications aux polymères), - thermodynamique, - électricité (courant continu, électromagnétisme, milieux ferro

LEGIARTI000023420454

Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

. 27.1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 3,00 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

LEGIARTI000026909531

. 27.1ZE 5,30 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,00 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.2CC 2,70 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article Annexe

NUMÉRO N A T U R E D U R I S Q U E TAUX NET INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE Groupe 1 1, 50 24. 6 JA Fabrication de supports de données non enregistrées. 27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées