: - LA SOCIETE SKIS ROSSIGNOL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Robert

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 17 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 20 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols aggravés et

Robert, partie civile, Y... Catherine, Y... Danielle, Y...

entre sa femme et ses enfants d'un autre lit, avait tenu absolument à voir ses cendres dispersées, il aurait pu l'écrire, ce qu'il n'a pas fait ; que seul témoin entendu, Mme X..., l'infirmière de Robert

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui a condamné la première, pour faux et usage, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, le second, pour recel

Robert, - Y...

Robert ingénierie, bureau d'études structure, et de la société IDTEC projets de ville, bureau d'études VRD. 2.

Robert, - Maître Z..., agissant en qualité de liquidateur de la société Y... A..., civilement responsable, - LA SOCIETE FRAVIBEX, civilement responsable, - B...

le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAUDIE Robert

Roberto Y... ; qu'affirmant que les oeuvres lui ont été présentées par M. Roberto Y... comme provenant des oeuvres restituées à L...

Robert Y..., demeurant ... Paris, 2°/ de M. Philippe X..., demeurant ..., 3°/ de M.

l'extinction de l'action publique par l'effet de la prescription des délits de faux, d'escroquerie et d'abus de biens sociaux, a dit n'y avoir lieu à suivre, en l'absence de charges suffisantes contre Robert

procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'en dehors de l'enquête préliminaire durant

la mise en cause d'autre prévenus, sans que leur force probante puisse être anéantie par le seul fait que le ce dernier ne se soit pas présenté devant le magistrat instructeur - les accusations de Robert

par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre Robert

la perte de son véhicule et qu'il ne peut prétendre à une plus ample réparation ; qu'il y avait donc lieu d'allouer à PatrickBoigeol la somme de 2 250 francs telle qu'offerte par Marcel Leonard et Robert