Robert, - X...

Robert X..., et d'avoir en conséquence condamné M.

A...; "alors que le crime dont Robert A... est accusé justifie seul la compétence de la cour d'assises, et que la cassation à intervenir au profit de Robert A... doit entraîner la cassation de l'arrêt

et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert X... ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert X... applique à des tapisseries le taux réduit

Y... a ensuite été pris de malaise et que toutes les parties ont renoncé à entendre Mme Y..., épouse de Robert Y... ; "1°) alors que la liste des témoins cités et dénoncés à l'accusé ne fait mention

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 décembre 2001, qui a condamné le premier, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Suzanne X... est décédée le 16 mai 1994 en laissant pour lui succéder Louis Y..., son mari et ses deux enfants, Robert

Z... à Robert Y... était destiné à l'achat d'un appartement ; que, par la suite, M.

Robert, - La société Y...

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LI Robert, - DOS SANTOS Marie-José, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 janvier 1997

- LA SOCIETE NOUVELLE NEUILLY SERRURES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Robert

: Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 12 Juin 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du DOUBS sous l'accusation de viols aggravés; Vu le

au chef de ses conclusions par lequel il avait fait valoir que, la décision de première instance ayant été rendue contre l'entreprise X..., l'entreprise Robert X... n'avait pas qualité pour en relever

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui, pour recel de vols aggravés, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour importation, détention et diffusion

Marie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Robert Z... des chefs