Rodolphe, - Y... Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 février 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

Rodolphe de Y..., et l'épouse de celui-ci ; que la cour d'appel (Dijon, 17 mai 1995) a rejeté le recours de Mme Elisabeth de Y... et l'a déclarée irrecevable en sa demande en intervention forcée en appel

Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre le l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 6 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour infraction à la législation sur les

, contre Françoise X..., épouse Y... , du chef d'homicide involontaire, non assistance à personne en péril, délaissement d'une personne hors d'état de se protéger en raison de son état physique et Rodolphe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Rodolphe C..., M. D..., M. E..., Mme F..., M. Nicolas G... et M.

Rodolphe X... est président et directeur général, l'administration fiscale a découvert l'existence d'un protocole d'accord signé le 14 mars 1989 entre, d'une part, Mmes Y... et Viviane Z..., agissant en

. ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que la motocyclette que pilotait Rodolphe Z... avait été vendue neuve à Laurent B... par la société D... le 26 mai 1995 ; qu'elle avait subi la révision

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller

de l'article 700 du Code de procédure civile AUX MOTIFS QUE « Le 24 mai 2011, l'employeur a prononcé à l'encontre de Rodolphe X... une mise à pied de trois jours qui était fondée sur les griefs suivants

Soudure Moderne à Issy-les-Moulineaux, -de novembre 1979 au 31 mai 1980: chaudronnier au sein de Friedlander à Valognes, -du 23 juin 1980 au 27 mars 1997 : chaudronnier au sein de la société Robatel Industries

7 mai 1996, 5.704,40 francs à compter du 18 juillet 1996, 2.852,20 francs à compter du 1er août 1996, 2.852,20 francs à compter du 3 mars 1996, 2.852,20 francs à compter du 16 octobre 1996, 2.852,20 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rodolphe Sad, société à responsabilité limitée

2006 et Rodolphe Y... le 31 mars 2007 ; En cet état ; I-Sur les pourvois de la société Synergie travail temporaire et Daniel A... ; Sur le moyen unique de cassation, commun aux demandeurs, pris de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

a été remis à Monsieur Rodolphe X... lors de l'entretien de licenciement du 19 mai 2009 ; que la remise au salarié, lors de l'entretien préalable, d'un listing de 30 postes disponibles au sein du groupe