CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'entreprise Trebignon, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / l'entreprise Rosenberg

et R. 266 du Code de la route, des articles 429 et suivants et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rosenberger

prud'hommes d'Altkirch, 10 décembre 1999), que Mme X... a travaillé du 16 avril 1992 au 1er mai 1999, dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, au sein de la maison de santé spécialisée le Roggenberg

Groupama) ont commandé des produits à la société Kemira engrais SA devenue la société Kemira Growhow (la société Kemira SA) qui les a elle-même achetés à la société de droit hollandais Kemira agro Rozenburg

ET LES DROITS D'APPORT EN SOCIETE SUR LA VALEUR DES BIENS APPORTES PAR ROSENBERG ET SES CO-ASSOCIES A LA SOCIETE < ENTREPOTS METALLURGIQUES DE LA MOSELLE, GROUPE ROSENBERG >, LORS DE LA CONSTITUTION DE

X... a assigné la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet en réparation de son préjudice ; Attendu que la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet font grief à l'arrêt de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Levi, Rosenberg et Scamps, dont

7 juillet 1994, du 12 janvier 1995 au 1er février 1995 et du 10 février 1997 au 30 juillet 1997 ; que sur ces périodes d'arrêts, elle a été hospitalisée environ trois mois au soin spécialisé "Le Roggenberg

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Rothenberger Unicum, société anonyme, dont le

[Y], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Tecta et des sociétés Rosenberger Industrie GmbH et Rosenberger GmbH, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents

[L] et des huit autres salariés, de la SCP Célice, Texidor et Périer, avocat des sociétés Tecta, Rosenberger industrie et Rosenberger, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient

ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, LE BAILLEUR DOIT PAYER AU LOCATAIRE EVINCE UNE INDEMNITE DITE D'EVICTION EGALE AU PREJUDICE CAUSE PAR LE DEFAUT DE RENOUVELLEMENT ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ROSENBERG-CARRANCE

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Kemira engrais, société anonyme, dont le siège est Marché International, 84300 Cavaillon, 2 / la société Kemira Agro Rozenburg

chef, débouté les parties civiles exposantes de leurs demandes ; "aux motifs que le 9 mai 1980, Michel X... était désigné par la CFDT comme délégué syndical à la maison de santé spécialisée de Roggenberg

Martinus Hubertus A..., chauffeur de poids lourds, demeurant à Blauwbtraat n° 84881 WB Zumbert (Hollande), 2°) La société Den Artogh BV, dont le siège social est 90 à Rozenberg (Hollande), 3°) La compagnie

à Paris (16ème), ..., agissant en qualité d'héritière de Monsieur C... de H..., aujourd'hui décédé, et reprenant l'instance en ses lieu et place, 8°/ Madame X..., Juliette, Ruth de H..., épouse ROSENBERG

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L' ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SERGE ROSENBERG, GASTON X...

unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 5 février 1985 par la Caisse régionale d'assurance maladie d'Alsace Moselle en qualité de médecin-psychiatre pour exercer à la Maison spécialisée du Roggenberg

X... a été engagé par la caisse régionale d'assurance maladie d'Alsace-Moselle (CRAMAM) le 8 avril 1971 comme medecin directeur à plein temps de la maison de santé Roggenberg ; qu'il était délégué syndical

intégralement les risques de placement sur ces supports d'investissement » ; - que le contrat « Figures libres » n° [...] dont l'investissement était réalisé sur le fonds communs de placement français Axa Rosenberg