, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° K 92-18.156 et n R 92-18.759 ; Donne acte à la SCI Sandy Beach et à la société Morinie du désistement

cinq août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

française du lupus et autres maladies auto-immunes, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandra

tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Sandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 29 novembre 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-François Y.

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme J..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Le Sakura, de la SCP

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sandra

O..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mmes G... et G... I... et de MM. Z... et B... I..., l'avis de M.

Philippe Z..., domicilié [...] , 5°/ Mme Monique A..., domiciliée [...] , 6°/ Mme Nicole B..., domiciliée [...] , 7°/ Mme Sandra C..., domiciliée [...] , 8°/ M. D...

Comar Assicurazioni SPA, dont le siège est CSOA Podesta 1 à Gênes (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Sanara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Sandra XZ..., demeurant ..., 24 / de M.

ressort des mentions de l'arrêt attaqué, relatives à la composition de la Cour lors de l'audience des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt, que le ministère public était représenté par Mme Morin

condamné Mme Sandrine Y... à payer à cette dernière la somme de 776.249,85 euros avec intérêts et D'AVOIR débouté Mmes Evelyne et Sandrine Y... de toutes leurs demandes, notamment de celle tendant à voir

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

vingt-six juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Sandra, Z... Max, A... Francine, B... Amandine, C... Agnès, D... Ingrid du chef de vol et E...

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE