Sarah, contre l'arrêt de cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2002, qui, pour délit de fuite, l'a condamnée à 450 euros d'amende, 4 mois de suspension du permis de conduire

caisses primaires d'assurance maladie les prothèses qu'il implantait sur ses patients à un prix surévalué et d'avoir perçu en contrepartie des fournisseurs de prothèses, notamment les sociétés CLIMO et SERF

Serge, - Z...

et la SARL Sarthe décapage forment un tout indivisible constituant un contrat de crédit-bail dans le cadre duquel la SECOS s'était engagée à acheter et à donner en location à la SARL Sarthe décapage

(Sarthe), 5°) Mme Christine B..., née Y..., demeurant ... (Sarthe), 6°) M. André D..., demeurant ... (Sarthe), 7°) M. André E..., demeurant La Brarie à Saint-Rémy de Sillé (Sarthe), 8°) M.

Guy B..., 2°/ Mme Guy B..., née Huguette Z..., demeurant ensemble "Le Corbeau", Montaille (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par arrêt du 3 mai 2001 d'une cour d'assises, Mme Sandrine X... a été condamnée pour violences ayant entraîné une infirmité permanente sur sa fille Sarah

de photographies avaient été prises par Joseph X... puis vendues à Defi concernant Edina Y... et Sarah Z...

Sarah, en son nom et en qualité d'admnistratrice légale de son fils mineur Zakary Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 octobre 2006, qui, dans

Y..., des dommages-intérêts pour la rupture d'un engagement de réaliser une série d'émissions de fiction à partir d'une oeuvre de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est sis ...,

au Mans (Sarthe), ..., mariée en premières noces avec Monsieur H..., sous le régime de la communauté de meubles et acquêts, aucun contrat n'ayant précédé leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe

Didier Y..., demeurant ..., appartement 4105, logement 4, Le Mans (Sarthe), 2 ) M.

Pierre, François B..., demeurant à Vence (Alpes-Maritimes), agissant en sa qualité d'administratrice légale des biens de Philippe, Sébastien, Joseph A..., mineur et de Virginie, Sarah, Jeannette A...,

Dominique L..., demeurant ... au Mans (Sarthe), 9 / M.

Yves Y..., demeurant ... à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), 2°/ M.

Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de cessionnaire des droits successifs de Madame Estelle D... épouse Z..., 2°/ Madame X..., Jacqueline, Camille SERRE

(Loiret), 2°) Monsieur Jacques X..., directeur administratif BNP, Saran (Loiret), 3°) Monsieur Serge Y..., assistant de direction, 4°) Monsieur claude SCHALLER, assistant de direction, Tous

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2021), le 25 novembre 2003, la société Silic a consenti un bail commercial à la société Sarah, aux droits de laquelle se trouve la société Saint-Karas.