Silvère, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, l'a condamné à 3 mois

l'arrêt attaqué (Amiens, 1er février 2000), que se plaignant des nuisances sonores occasionnées par la fabrication, par la société Frantex d'articles destinés aux hôpitaux, les consorts D..., Y..., A..., Silvent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Silbeau, dont le siège est ...,

janvier 1980 ; désacouplement de l'arbre du moteur et en mars 1980 : nouveau désacouplement de l'arbre du moteur entraînant une avarie de l'arbre et de la garniture d'étambot, outre l'éclatement d'un silent-block

Z..., qui en dépassait une autre, et une motocyclette pilotée par Silvère A... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci fut mortellement blessé dans l'accident ; que ses père et mère, les époux A...

la télécopie "télé-mémo" montre que la copie finale a fait l'objet d'un montage grossier à l'aide d'une partie du rapport dit "d'activité" résultant de l'envoi de la télécopie dirigée vers la SARL Silgest

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 décembre 2019), Mme W... a été engagée à compter du 1er décembre 1975 par la société Siebret, son contrat de travail ayant été transféré à la société Etudes et construction

Patrick E... , Silvère A... et David B... du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 juin

OBSTACLE A L'ECHEANCE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE NUL LE LICENCIEMENT DE DAME X..., EFFECTUE LE 23 JUILLET 1968 PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SILBERT

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-13.348 Demandeur(s) : la société DRS Tuil et Silvera Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur

et de les avoir détournées par l'intermédiaire de la société Regimmo qui n'avait aucune activité propre mais étant en fait destinée à assurer la gestion informatique des deux cabinets Tordo-Vigie et Silveri-Vigie

, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée Silberthy

de ses demandes tendant à la condamnation de Monsieur Bernard X... à lui payer la somme de 84.792,24 € ; Aux motifs que « la société SIVERT fonde sa demande sur la qualité de co-débiteur solidaire de

Silvere B..., qui a déclaré avoir entendu les deux prévenus dire qu'ils savaient où ils habitaient ainsi que par la déclaration de l'une des filles présentes, Mme Charlotte C... qui a clairement entendu

conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Cannes ; Condamne le cabinet Tordo Silveri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Roblot-Sipert, dont le siège est sis

Silvère X... ; qu'il n'a pas été statué de ces chefs ; Qu'il convient en conséquence de compléter l'arrêt du 13 septembre 2012 ; PAR CES MOTIFS : Complétant le dispositif de l'arrêt n° 1408 F-D

selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 1989), que la Société française de factoring international Factors France (SFF), en application d'un contrat d'affacturage, s'est fait subroger par la société Sieffert