AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 04-20.107 et n° Y 05-12.990 ; Donne acte à la société Siera du désistement

France et de la société Grace Sierra Europe, dénommée X...

Leurs contrats de travail ont été transférés à la société Sierra Wireless (la société). 4. MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simexal, dont le siège est ..., en cassation

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CDM Torréfaction a commandé à la société Simeca

X... a reconnu que Mme Sierra avait réglé la moitié du prix qu'il avait versée comptant ainsi que la moitié des frais et droits de l'acte d'acquisition et Mme Sierra s'est engagée à supporter la moitié

confirmatif attaqué, que M. et Mme Pierre X... se sont portés cautions solidaires envers la Banque Rivaud (la banque), dans les limites de la somme de 1 300 000 francs, des obligations de la société anonyme Simetal

société Mokta dans le cadre d'une nouvelle structure d'exploitation et a ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; 48) qu'en affirmant qu'il résultait avec précision du rapport établi par la société Simura

condition de "surprise" du seul âge du plaignant ; "3 ) alors que, de troisième part, les seuls faits ainsi retenus par l'arrêt à l'encontre du requérant étant situés au large du Cap-Vert et en Sierra

X..., en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan, ont assigné la société Sinergy, venue aux droits de la société Lucie, en paiement de dommages-intérêts, sur le fondement des articles L. 442-6,

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier présient (Paris, 13 décembre 2000), que Mme Y..., de nationalité sierra

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président (Paris, 13 décembre 2000), que Mme Y..., de nationalité sierra-léonnaise

Y..., de nationalité sierra léonaise, a fait l'objet le 4 décembre 2000 d'une décision de maintien en zone d'attente ; que, le 8 décembre 2000, un président d'un tribunal de grande instance a prolongé

. : les sociétés Macobat, Soperbat, Soprev, Sagerbois et Simtra, par la société Suburbaine de canalisation et des grands travaux (société SCGT), les actionnaires de la société Sagerbois, dont MM.

demeurant "Galerie Caroline X...", ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre réunies), au profit de la société de Réalisations d'art contemporain SIERAC

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Sierac

le témoignage de Mme Y... retenu par l'arrêt mentionne : "j'ai vu arriveren sens inverse une motocyclette qui roulait à grande vitesse... au même moment, j'ai remarqué la présence d'un véhicule Ford Sierra

le prévenu n'étaient pas à même de contredire les assertions de l'intéressé relatives à un emploi du temps ne prenant pas en compte les possibilités de trajet extrêmement rapide au volant d'une Ford Sierra