05-42.091 ; Sur le moyen unique commun aux pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 3 mars 2005), que la société Rémy équipement, aux droits de laquelle se trouve la société Sidel

Guy F..., demeurant à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Sirel automation

française Christie's France, a mentionné que la société Sitel avait remis en nantissement à l'UIC le tableau de Nicolas de B... et que Sitel souhaitait vendre cette oeuvre, en précisant qu'elle devait

1979) fournis à l'expert sur les pompages de la société avaient conduit celui-ci à sous estimer l'effet de déstabilisation, cependant déterminant, de ces pompages effectués de façon intensive sur le site

Leurs contrats de travail ont été transférés à la société Sierra Wireless (la société). 4. MM.

prenait la succession de la société Ordures Services et exploitait depuis plusieurs mois sur le site de la décharge une station de transit ou centre de transfert consistant à collecter et à stocker, pendant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sintel, société anonyme, dont le siège

qu'elle détenait dans le capital social des sociétés Sintel France et Sintel Bilisim Distributor A.S (la société Sintel Turquie), ses filiales. 3.

formuler une offre d'exécution d'un marché public portant sur une installation de cogénération dont la production était destinée à être mise à disposition d'Electricité de France (EDF), la société Sinerg

société Sidel Blowing & services, l'avis de M.

X... atteint de sidéro-silicose, s'est fondée sur l'avis du collège des trois médecins, mais n'a pas répondu aux conclusions développées par l'URSSMO selon lesquelles l'avis du collège des trois médecins

Siegler X... à titre personnel à payer de lourdes condamnations à M.

Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société nouvelle Sitel Maille, domicilié ..., 3 / de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 mars 1990), statuant sur renvoi après cassation, que, propriétaire d'un immeuble, la Société d'importation, de transactions et de rénovations immobilières (SITRI

Monsieur Antoine X..., demeurant à Laxou (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société GROUPE SIDERGIE

1°) la société anonyme Etablissements CHILLET ET Cie, dont le siège social est à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), 2°) Le Groupement d'Intérêt Economique "SYSTEMES INFORMATIQUES TELEMATIQUES" SITEL

Française Papeterie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section B), au profit : 1 / de la société Papeterie du Siècle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sitel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

[V] [K] a été engagé le 1er septembre 2010 par la société Sitel France en qualité de directeur de site.

X... a été transféré et aux droits de laquelle vient la société Sitel ; qu'un avertissement a été notifié à M. X... le 17 mai 1994 ; que le 27 février 1995, M.