La société Speed rabbit pizza fait grief à l'ordonnance de fixer à la somme de 180 000 euros HT le montant des honoraires dus à M.

A..., industriel, qu'ils estimaient compétent en matière de gestion d'entreprise ; que les époux B..., X... et A... créaient ainsi au début de l'année 1991 la SARL Speed Auto dont ils détenaient chacun

X... justifie utiliser le papier commercial de la SPVD, qui mentionne le même siège social que la société Diris, en signant le courrier en qualité de "directeur de contentieux"; que, d'autre part, M

Pour dire que la société Speedy n'avait pas exécuté de bonne foi ses obligations contractuelles, l'arrêt retient que, si la société Speedy a informé, en décembre 2008, la société GTM de l'évolution de

de cassation pris de la violation de l'article 66-1° de la loi du 3 janvier 1975, 405 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Spreder

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SERVICE PARISIEN D'INFORMATIQUE ET DE DIFFUSION (SPID

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif SPAD 69, dont le siège

X... a commandé à la société Spec des travaux destinés à l'amélioration de son logement et a obtenu pour les financer, un prêt de 90 000 francs que lui a consenti la société Sovac ; qu'après un premier

Thermasanit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Porcellena ed Affini "Adria Spea

de nettoyage ; "aux motifs que trois des quatre salariés ayant des mandats n'ont d'aucune façon, à ce qui ressort du dossier, marqué un désaccord quant au transfert ; que le 20 décembre 1995, la SPEN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires Spad, société anonyme, dont le siège est ..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° A 97-42.892 et K 98-45.274 formés par la société Speos, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Conrad Spedition, dont le siège est Lussenwag 18, 7141 Schwieberdingen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires SPAD, dont le siège est ..., en cassation d'un

[C] [T], salariés de la société Service de presse édition information (SPEI), ont été licenciés par lettre du 15 janvier 2014. 2.

Jean-Claude X..., délégué syndical CGT, demeurant ..., à Argentan (Orne), en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1990 par le tribunal d'instance d'Argentan, au profit de la société Speed FTB

suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° F 05-42.575 et G 05-42.600 ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 2005) que Mme X... a été engagée le 22 juillet 1996 par la société SPEF

points ; que la partie civile démontre que cette formule de chèque fait partie de la série de lettres chèques éditées en septembre 1995 en règlement de plusieurs factures de prestation de la société Spider