de toute trace papillaire dans le véhicule du prévenu, pas même les siennes, ce qui laisse supposer que le ménage avait été fait avant l'intervention de la police, en dépit de l'absence de traces de sperme

au profil ADN de Jean-Yves X... ; deuxièmement : les analyses en biologie moléculaire ne permettent pas de déterminer l'ancienneté des taches de sperme, par contre la présence de sperme sur les prélèvements

deux 7, hameau de la Buisse à La Buisse (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la Société pétrolière Rhône-Alpes (SPRA

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 2004), que, saisi les 5, 14 avril et 28 août 1995 par le Syndicat des professionnels européens de l'automobile (SPEA

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 2004), que, saisi les 5 et 14 avril et 28 août 1995 par le Syndicat des professionnels européens de l'automobile (SPEA

indiqué que le garçon était venu en souriant la prendre par la fesse gauche en l'attirant vers lui en lui disant : "Tu va avoir chaud-Ton cul" ; qu'elle a remis spontanément son jean portant du sperme

X... avait été donné en Espagne pour un traitement utilisant un don d'ovocyte et un don de sperme et que l'enfant était issue d'un transfert d'embryon réalisé en Espagne, a violé par fausse application

. ; que le fait que les recherches de sperme sur la jeune fille aient été négatives n'est nullement incompatible avec les déclarations de X... ; qu'enfin, il n'a pu être procédé à une recherche de sperme

après ces faits elle serait restée dans son lit ayant peur de se lever aussitôt ; que, vers 7 heures 15, elle s'était réfugiée dans la chambre de son frère et aurait mis le pied dans des gouttes de sperme

ou le moment où ils ont commencé, ce qui permet d'évacuer toute hypothèse de machination concertée du complot invoqué par le prévenu ; la description faite par la jeune fille de la masturbation, du sperme

D. maintenait fermement de son côté ses révélations initiales; qu'après analyse, aucune trace de sperme n'a été retrouvée sur le slip et le pantalon du mis en examen; que l'expert psychologue qui a examiné

depuis des années (02775 et s, 02764 à 02772) ; qu'en outre, l'IRSN a relaté de manière exhaustive et exacte, l'intégralité des échanges avec le SPRA réalisés dans le cadre de sa mission (02781 et s)

Guy Y..., domicilié ..., à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), pris en sa qualité de représentant de la masse des créanciers de la société anonyme Spere, dont le siège social est sis avenue des Mateirons,

deux 7, Hameau de La Buisse, 38500 La Buisse, en cassation du même arrêt rendu le 14 septembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale) au profit de la Société pétrolière Rhône-Alpes (SPRA

propriété, a assigné en réparation devant la juridiction administrative la commune de Sauveterre, dont la station d'épuration serait défectueuse, et devant un tribunal de grande instance la société SPRA

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société ADS Laminaire et de la société Sper, les conclusions de M.

circonstances de fait d'où se déduit cet usage et que l'arrêt, qui se borne à faire état d'une part de ce que Jennifer X... avait été "contrainte" de faire des fellations à Lilian X... et d'avaler du sperme

inscrites les mentions "in gay we trust", "saint esprit étroit", "fuck church" et "occupe-toi de ton cul" ; qu'elles ont scandé le slogan "in gay we trust" et brandi des aérosols portant les mentions "Holy sperm