Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui a rejeté sa requête tendant à la mainlevée de la mesure de contrainte par corps par anticipation dont

Stéphan A..., MM. Wallo et John A... et Mme Z..., veuve X... A...; que, dès lors, en constatant la péremption de l'instance au seul motif que M.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 mai 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 12 juin 2001, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de l'AUDE, sous l'accusation de meurtre

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 1998, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du permis de construire, l'a

Stéphane, contre l'arrêt n° 73 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en annulation d'une décision d'extension d'extradition

A... ou être une cause de risque pour sa santé ; que le docteur E... a confirmé avoir traité Stéphane A... pour une crise d'épilepsie complexe de 1989 à mars 1992, ajoutant avoir eu l'impression d'un

Y... qui se trouvait en péril ; que devant la Cour comme en première instance et lors de l'enquête de police, André X... nie avoir frappé la victime Sébastien X... ni être client du bar de Jean-Pierre

Jean-Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 24 janvier 1991, qui, pour omission de porter secours à personne en péril, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

des articles 313-1 du code pénal, 81, 575-5 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que, comme le faisait valoir l'avocat de Stéphane

l'ordonnance entreprise ; 1 ) alors que, saisie d'un appel formé contre une ordonnance de non lieu rendue à la suite de la plainte déposée par Christiane D... du chef de non assistance à personne en péril

susceptibles de favoriser la commission par Alain B... d'actes malsains sur des mineurs; que, si la sanction légale de l'abstention volontaire d'intervention suppose la conscience de l'existence du péril

Alfred, - LA SOCIETE STEPHAN GASSEN, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1994, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées et

, ayant toutes deux leur siège [...]                                             , 5°/ à la société Douette Stéphane - F...

Stéphane, contre l'arrêt n° 72 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 mai 2004, qui a rejeté sa requête en suspension de l'exécution d'une peine criminelle

Z..., soit d'une autre personne prénommée E...; que Stéphane Z..., après avoir nié les faits, reconnaissait avoir été appelé par Stéphane C... pour régler un différent que celui-ci avait, ainsi que Nicolas

Z... a nié avoir quelque chose à terre, version qu'il a changée au cours de sa confrontation avec Stéphane X... ; que M.

Stéphanie, contre le jugement du tribunal de police de BASTIA, en date du 6 octobre 2003, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 100 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur